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Tome troisieme.
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41S Edits , Déclarations & Ordonnances

néral de notre Artillerie, pour être départi, & pour servir dans leDépartement d’Alface fous les ordres du Grand-Maître ; & Nousavons attribué à cette Charge de premier Lieutenant Général, plu-sieurs fonctions qui font expliquées en détail dans le même Edit.Mais désirant faire connoître plus précisément nos intentions fur lepouvoir de ladite Charge : A ces causes & autres, à ce nousmou-vans, de l’avis de notre Conseil, qui a vû notre Edit du mois d’Aoust1703. 8 c de notre certaine science , pleine puissance 8 c autoritéRoyale, Nous avons par ces Présentes lignées de notre main , dit ,déclaré 8 c ordonné, disons » déclarons 8 c ordonnons , voulons &cnous plaît, que lorsque le premier Lieutenant Général de notre Ar-tillerie , commandant un Equipage d’Artillerie , se trouvera par lajonction des deux Armées avec un autre Lieutenant Général du mê-me Corps auíîì commandant un Equipage , le premier Lieutenantcommandera en chef l’Artillerie des deux Armées , en attendant laCommission du Grand-Maîrre pour ce nouveau commandement ; 5 cau surplus notre Edit du mois d’Aoust: 1703. fera exécuté en ce quin’y est dérogé par ces Présentes. Si donnons en Mandement à nosamés & féaux Conseillers les Gens tenans notre Cour de Parlement,Chambre des Comptes 8 c Cour des Aides à Paris, que ces Présentesilsayentàfaire lire, publier 8 c registrer , Lc le contenu en icelles,faire executer de point en point selon sa forme 8 c teneur , sans per-mettre qu’il y soit contrevenu en quelque sorte 8 c maniéré que cesoit, nonobstant tous Edits, Déclarations , Reglemens, 8 c autreschoses à ce contraires, ausquels Nous avons dérogé 8 c dérogeons parces Présentes ; aux copies desquelles collationnées par l’un de nosamés & féaux Conseillers-Secretaires, voulons que foi soit ajoutéecomme àl’Original : Car tel est notre plaisir. En témoin dequoi Nous avons fait mettre notre Sceli cesdites Présentes. Donnéà Versailles le onzième jour de Janvier, l’an de grâce mil sept centcinq , 8 c de notre Régné le soixante-deuxiéme. Signé, LOUIS. Etf lus bas: Par le Roi, C h a m i l l a r t. Vûau Conseil, Chamil-L art. Et scellé du grand Sceau de cire jaune.

Registrées, Ouj & ce requérant le Procureur Général du Roi , pour êtreexécutées selon leur forme & teneur , suivant /’Arrest de ce jour. A Tarisen Parlement le 6. Février 1705. Signé Dongois.

Registrées en la Chambre des Comptes , Ouy & ce requérant le Procu-reur Général du Roi , pour être exécutées selon leur forme & teneur, le 1 o.Mars 1705. Signé Richer.

Registrées en la Cour des Ay des , Ouy & ce requérant le Procureur Gé-néral du Roi ,pour être exécutées selon leur f orme & teneur, suivant l'Ar-jestde ce jour. A Paris le 6 . Avril J705. Signé Robert.

' ORDONNANCE