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Tome troisieme.
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44% Edits , Déclarations & Ordonnances

tillerie , comme sont le service de la Place, la discipline & l’entre-tien des Compagnies, le choix des Soldats, le complet, la nomina-tion aux Emplois , les Congés, &c. ni de s’en mêler en façon quel-conque , Sa Majesté en laissant le soin aux Lieutenans-Colonels,fous ['autorité du Colonel Général de l’Infanterie, ôc de leur Mestrede Camp-Lieutenant.

XXV.

Sa Majesté n’ayant pas suffisamment marqué ses intentions par ses-dites Ordonnances du 5. Février 1710. pour le remplacement des Of-ficiers dans les Charges du Régiment Royal Artillerie , ordonne quelorsqu’il vacquera dans un des cinq Bataillons duiit Régiment, uneCompagnie , une place de Capitaine en second , de Lieutenant enpremier ou en second , ou de Sous-Lieutenant ; le Mestre de Camp-Lieutenant y propose un Officier du même Bataillon, suivant sonrang; mais que lorsqu if vacquera. une ùes cinq Lieutenances-Colo-nelles, le plus ancien Capitaine de tout le Régiment y monte, quoi-qu’il né fût pas Capitaine dans le Bataillon , où la Lieutenance-Co-lonelle vacquera.

XXVI.

L'habillement dudit Régiment fera dorénavant de bleu, doubléde rouge, avec des boutoirs de cuivre , & la veste rouge.

XXVII.

Les Lieutenans-Colonels des Bataillons envoyeront directementà leur Mestre de Camp-Lieutenant, les Mémoires pour proposer auxEmplois vacans.

XXVIII.

Les Directeur & Inspecteur Généraux des Ecoles d’Artillerie exer-ceront fous l’autorité du Grand-Maître de l’Artillerie, leur inspec-tion sur lesdites Ecoles.

Mande & ordonne Sa Majesté à Monsieur le Duc du Maine,Grand-Maître de son Artillerie, aux Gouverneurs & les LieutenansGénéraux dans ses Provinces & Armées, aux Gouverneurs & Com-mandans dans les Places , aux Intendans dans sesdites Provin-ces , aux Directeurs & Inspecteurs Généraux des Ecoles d’Artillerie,& aux Commissaires des Guerres, de renir la main à l'exacte observa-tion de la Présente. Fait à Paris le vingt-deuxiéme jour de May milsept cent vingt-deux. Signé LOUIS. Et plus bas, Le Blanc.