CONFERENCE

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L/ORDONNANCE

DE LOUIS XIV.

Du mois d’Août i 66$.

SUR LE FAIT DES EAUX ET FORETS»

Avec les Édits, Déclarations, Coutumes;Arrêts , Régiemens, & autres Jugemens, rendus avant Sc eninterprétation de ladite Ordonnance, depuis Tan 111y jufqu’àprésent.

CONTENANT

LES LOIX FORESTIERES DE FRANCE»

Nouvelle Edition , augmentée des Observations de M. Simon aAvocat Général , & M. Segauld , Procureur Généralà la. Table de Marbre de Dijon.

T* O I\J Ei I. ^

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A PARIS,RUE SAINT JACQUES.

Chez Laurent Durand, à Saint Landry , Sc au GriíFon.’

M. D C C. L II.

AVEC APPROBATION ET PRIVILEGE DV ROI,