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Tit. III. Des Grands Maistres:

Extrait des Regisres dit Conseil d’Etat.

\ J U par le Roi en son Conseil les Placets & Mémoires présentez a S*Majesté par Maître Jean Potot, Procureur pour Sa Majesté au Siègede la Table de Márbre du Palais à Dijon, contre le sieur de Mauroy ,Grand Maître des Eaux & Forêts au Département de Bourgogne , lesremarques Sc observations faites fur iceux par le sieur de Harlay , Con-seiller de Sa Majesté en ses Conseils, Maître des Requêtes ordinaire de sonHôtel, Intendant de Justice , Police Sc Finances en la Province de Bour-gogne, auquel Sa Majesté auroit renvoyé lesdits Placets & Mémoires,pourles examiner , Sc donner ion avis ; ensemble ledit avis du seize Avril i68y ,contenant qu’il ne se trouve rien d’important dans toutes ses dénonciationscontre la conduite du sieur de Mauroy ; qu’il paroît que tous les faits avan-cez par ledit Potot, font calomnieux , en haine & vengeance des Procès qu’ilsont ensemble j que par Arrêt du Parlement de D/jon du j I Mars 1 6$ 1 , il aété ordonné que les termes injurieux dont ledit Potot s’étoit servi contreledit sieur de Mauroy, seroient rayez & bist'ez, & qu’il eût été dès-lorscondamné à une réparation d’honneur, s’il ne iè fût dédit par une Requêtedu même jour , de tout ce qu’il avoit dit, contre la conduite du sieur deMaurov; de forte que pour avoir récidivé, au préjudice des défenses por-tées par ledit Airêt, ledit de Harlay estime qu’il y auroit lieu de débouterledit Potot des conclusions par lui prises par ses Placets, & de le con-damner en telle réparation qu’il plaira au Conseil d’arbitrer : Oui le rap-port du sieur le Pelletier , Conseiller d’Etat ordinaire , Intendant des Finan-ces : Le Roy en son Conseil, conformément à l’avis du sieurde Harlay du 16 Avril > 68) > fans avoir égard aux Placets Sc Mémoiresdudit Potot, a ordonné Sc ordonne que pour réparation des dénonciationspar lui calomnieufement réitérées contre le sieur de Mauroy , il fera tenu der k transporter chez ledit sieur de Mauroy, pour lui en faire satisfaction enprésence de tel des Officiers du Siège de la Table de Marbre du Palais à Dijon,que ledit sieur de Mauroy voudra y appeller, lesquels seront tenus de s’yrendre ; & jusqu à ce que ledit Potot ait fait ladite satisfaction , ordonne SaMajesté qu’il demeurera interdit des fonctions de fa Charge, lui enjoint àl’avenir de porter honneur âc respect audit sieur de Mauroy > Sc l’a condamnéen cinquante livres d’aumône applicable aux Pauvres de l’Hôpital Généralde Dijon. Fait au Conseil d’Etat du Roi, tenu à Versailles le quatorzièmejour de Janvier mil six cent quatre-vingt-sept. Signé, Coquille.

Extrait des Régis r es du Conseil d’Etat.

V U par le Roi en son Conseil l’Arrêt rendu en icelui le quatorze Jan-vier 1687, par lequel Sa Majesté, conformément à l’a vis du sieurde Harlay, Corneilles d’Etat, Intendant de Justice, Police Sc Financesen la Province de Bourgogne, fans avoir égard aux Placets & Mémoiresde Maître Jean Potot, Procureur du Roi au Siège de la Table <je Marbre duPalais à Dijon , auroit ordonné, que pour réparation des dénonciations

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