Tit. III. Des Grands Maistrei:Article V.
Procéderont contre les Officiers qu’ils trouveront en faute ; parinformations, décrets, saisies ôc arrêts de leurs personnes ôcde leurs gages : Instruiront ou fubdélégueront pour 1 instruction ,ôc seront leurs procès, nonobstant oppositions ou appella-tions quelconques , jusqu’à Sentence diffinitive inclusive-ment , si bon leur semble , saufl’exécution s’il en est appelle ;sinon le porteront ou l’envoyeront en état au Greffe de laTable de Marbre, même feront conduire l’Accufé , s’il estprisonnier , aux prisons, pour y être jugé par eux ou leursLieutenans, suivant la rigueur des Ordonnances, ôc cepen-dant les interdiront de toutes fonctions , même de l’entréedes Forêts , & commettront en leur f lace personnes capables ,jusqu’à ce qu’autrement par Nous en ait été ordonné.
P Rocederont contre les Officiers. Cela est conforme à l’article 30 de l’Or-donnance du Roi Henry II. donnée au mois de Février iyyq, ,portant qu’en procédant par les Grands Maîtres au fait des Reformations,ils pourront proceder ordinairement & extraordinairement contre les Offi-ciers qu’ils trouveront avoir délinqué è's Eaux & Forêts de leur Ressort,selon l’exigence des cas ; Sc ainsi qu’ils verront être à faire par raison;& cela pour contenir les Officiers dans les bornes qui leur font prescritespar les Ordonnances , Sc toutes les fois que quelques-uns s’en font écar-tez, ils en ont été sévèrement punis, comme il fe volt par un Arrêt desJuges en dernier ressort de la Table de Marbre de Rouen , du 1 3 Févrieripji , rendu contre Adrien Dupuis , Maître particulier de Normandie ,qui, fans qu’on eût égard à ses Lettres de Clericature Sc Réquisitoire duPromoteur de l'Archevêque de Rouen , pour réparation des larcins ,faussetez, concuffions Sc autres malversations par lui commises, fut privéde son Office, condamné à faire amende honorable à la Table de Marbrede Rouen , en chemise , tête , pieds nuds Sc à genoux , la corde au col ,tenant une torche ardente , les lettres de plusieurs récompenses & fourni-tures , cancellées en la présence , comme fa u Ile s Sc indûement baillées ,*ce fait être mis au Pilorv , & tourné par trois tours ; 8 c en outre , con-damné en dix mille livres, banni du Royaume , ses biens confisquez ; dé-clarez néanmoins affectez aux intérêts Si dommages , si aucuns se trouvoientavoir été donnez par ledit Maître particulier dans les fonctions de faCharge.
Quelques Officiers des Eaux & Forêts , pour fe mettre à couvert des mal-versations qu’ils pouvoient avoir commises dans leurs Charges > ou parcsqu’ils étoient pou'rvûs d’autres Offices de finances sujets aux recherches dela Chambre Royale, furent compris Sc taxez à certaines sommes, quoique
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