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Tome second.
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contre les rigueurs (les élémens, et, attirantles météores de l’atmosphère, alimentaient lessoui’ces qui depuis se sont desséchées.

Des arrêts du conseil des 29 mars 1735,2 5 février 1749? et de dates antérieures, dé-fendaient à tou tes personnes de défricher leursbois sans l’autorisation du gouvernement,sous peine de 3 ooo fr. d’amende par arpentde futaie, de 3 oo fr. par arpent de taillis , etdu rétablissement des bois à leurs frais (1).Le gouvernement actuel a renouvelé ces utilesdéfenses par la loi du 9 floréal an 11, qui porteque , pendant vingt-cinq ans, aucun bois nepourra être arraché et défriché que six moisaprès la déclaration qui en aura été faite par

(1) Le droit qu’a le gouvernement de s’opposer à ceque les particuliers défrichent leurs bois est incontes-table, puisque la conservation des bois est d’ordre pu-blic, et qu’ils intéressent tous les besoins de la société.En Prusse, la surveillance du gouvernement sur lesbois des particuliers est bien plus étendue qu’en France,car elle se porte jusque sur la manière de les exploiter.Cependant on recommande aux forestiers de ne pointtroubler sans motif les particuliers dans la jouissancede leurs bois, et on les rend respousables des frais qu’ilsoccasionneraient à cet égard par des procédures in-j ustes.