Band 
Tome second.
JPEG-Download
 

( 453 )

Titre iv. Des maîtres particuliers »

Art. 6. Ils feront, de six mois en six mois , une■visite générale dans toutes nos forêts , bois et buis-sons , bois sujets à grurie, graine, segrairie, tierset danger, et par ceux tenus par indivis, apanage,engagement et usufruit.

7. Le procès-verbal de visite sera signé du maîtreparticulier et de tous les officiers présens, et con-tiendra les ventes ordinaires et extraordinaires cpiiauront été faites, de futaie ou de taillis durant lecours de l’année 5 l’état, âge et cjualité du bois dechacune garde et triage 5 le nombre et essence desarbres chablis j l’état des fossés , chemins, borneset séparations, pour y apporter incessamment lesremèdes cpie les maîtres particuliers jugeront con-venables , sans cpie les visites générales puissent lesdispenser d’en faire fréquemment de particulières ,dont ils dresseront les proces-verbaux qu’ils repré-senteront aux grands-maîtres , pour les instruirede la conduite des riverains, gardes et sergens desforêts, marchands rentiers , leurs commis, bûche-rons , ouvriers et voituriers, et de toute autre choseconcernant la police et conservation de nos bois etforêts.

10. Les maîtres particuliers feront les récolc-mens des ventes usées dans nos forêts , bois et buis-sons , six semaines après le temps de coupe et vi-dange expiré , et les adjudications des bois taillisqui sont en grurie, grairie , tiers et danger parindivis , apanage, engagement et usufruit, chablis,arbres de délits, menus marchés, panages et glan-dées , ainsi et aux termes qu’il estparnous ordonné :et seront tenus avant le premier décembre de cha-cune année, de dresser un état des surmesures etoutrepasses qu'ils auront trouvées lors du récole-ment des ventes de nos bois, et des bois taillis en.

*