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Xi. » Les Affineurs seront tenus, tant que les Tarifs des r Mai, r»

» Octobre i< 37 ?, & 10 Octobre 1687 subsisteront, de donner les lingot»n affinés des titres ci-deiïus ordonnés : savoir , le marc d’argent à trente livv« & fonce d’or à cinquante-six livres sept sols íix deniers , fans qu’ils puis--- sent en augmenter le prix , qu’à proportion que celui des matières fera aug—-» menté dans le commerce. Et asin que les Affineurs n en puistent pas abu—» fer , ils feront obligés de recevoir des maîtres Tireurs d Or & d Argent ,

» marchands , ouvriers 8c autres , routes sortes de matières d or 8c d ar-» gent , autres que celles ci-dessus prohibées, du prix des Tarifs des 2.

" Mai, 10 Octobre r§79 , 8c 20 Octobre 1687 j 8c de leur donner en» payement des lingots affinés au prix porté par le présent article , sans« que, fous quelque prétexte que ce puiíîe être, les Affineurs puissent ven-* àe davantage les lingots à ceux qui leur fourniront les matières.

XII. m Les Affineurs seront tenus de recevoir, des Tireurs d Or , toutes

l es retailles provenans des lingots affinés , 8c de donner d autres lingots

” affines en contr’échange j savoir, de celles d’argent poids pour poids,» après quelles auront été fondues , en payant seulement, par ceux qui les« apporteront, cinq fols pour chacun marc d’argent, pourvu toute-sfois» quelles íe trouvent au titre des lingots par Fessai qui en fera fait en” présence de ceux qui les auront apportées ; & au cas quelles ne fe trou-» vent du même titre , elles ne feront reçues par les Astme urs < 3 ue commew les matières à affiner, suivant les Tarifs. Et à í’égard des retailles dorees ,» il en fera fait le départ, par PAffineur, en présence de ceux qui les au-- ront apportées, pour être en contr’échange de For qui s y trouvera, don-« ne des lingots dor affinés poids pour poids, en payant pour les frais duss départ 8c de la fonte, sept fols six deniers par chacune once d’or, íî« mieux ils n’aiment convenir de gré à gré de la valeur de For qui s’y trou-» vera ; Sc pour largeur provenant du départ, il fera donné des lingots" d’argent, ainsi que pour les retailles blanches.

XIII. « Tous les lingots affinés , marqués , comme il est dit ci-dessus ,”» pourront être négociés dans tout notre Royaume par les marchands ,« ainsi qu’ils aviseront bon être j leur faisant défenses de négocier aucuns« lingots affinés fans être marqués des poinçons ci-deífits , à peine de trois» mille livres d’amende , 8c de confiscation des lingots affinés : 8c aux" Tireurs & Batteurs d’Or , 8c autres ouvriers qui se servent desdites ma-» tisres, tfemployer d’autres lingots que ceux marques desdits poinçons,” souS les ®«nes peines.

XIV. ” ^'Tendons à toutes personnes de contrefaire 8c imiter lesditsm poinçons > a peine st e crois mille livres d’amende 8c de punition corpo-w relie.

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