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Tome premier.
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Cour des Monnoies , les Semestres assemblés > lé Octobre 169z.

Au mois de Novembre 1Í93 , le Roi supprima les Maîtres Affineurs deParis, Sc créa deux Affineurs en titre d’office formé 8 c héréditaire, patEdit du mois de Novembre 169; , registré en la Cour des Monnoies leï8 du même mois : avec permilfion aux Affineurs de Lyon d’acquerir cesdeux nouveaux Offices, Sc de les unir à leurs Charges j cette union futfaite par deux quittances de finance du 7 Octobre 1694, de vingt millelivres chacune.

Ces quatre jOffices d’Affineurs Sc Départeurs pour la Ville de Lyon;■Jk les deux pour celle de Paris, furent supprimés & remboursés par Arrêtdu Conseil du 9 Décembre 17x9 , registré en la Cour des Monnoies le irdu mente mois, pour en être les fonctions réunies à la Compagnie desn des , dans la vue de pouvoir plus facilement modérer les droits établisfur les affinages j cette modération fut faite par Arrêt du Conseil du jAvril 1720.

En X72X cette Compagnie fit remontrer au Roi qu’au moyen de ce qu’elle

lie jouiíïòit plus du bénéfice du travail des Monnoies , qui avoir été laraison pour laquelle elle s’étoic chargée des affinages , il ne lui convenoitplus d’en continuer la régie, qui ne lui procurait aucun des avantages qu e»pouvoient tirer des Particuliers qui les auroient administres P ar ^^| es ^

mes. Sa Majesté déchargea cette Compagnie des affinages > * , ,

Offices d’Affineurs & Départeurs , qui avoient été ci-devant crees , pouren jouir, par les pourvus, fur le pied fixé par 1 Arrêt du 3 Avril 1710 , &aux clauses & conditions portées par l’Edit du mois de Dé rp mKr^ 1 -7, t

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ainsi qu’U

registre en la Cour des Monnoies le 19 des même mois 8 cfuit :

Art. I. Nous avons déchargé & déchargeons la Compagnie des Indes dé ^

« la régie des affinages, à commencer du premier Janvier 1722 , en fiai- mois de Dém sant, par ladite Compagnie, rendre, au plus tard un mois après , toutes ccm ' Drc í7 “ l« les matières d or & d’argent qui peuvent être dûes au Public pour raison

-- de ce.

„ U Au lieu de laquelle Compagnie nous avons , par notre présent„ Edit’perpétuel & irrévocable, créé & érigé , créons & érigeons en titre„ d’Offistes formés & héréditaires , six Affineurs & Départeurs d Or &

- d’Argent , pour faire seuls à l’exclusion de cous autres , dans les lieux dé?

- pendans de nos Hôtels des Monnoies de Paris & de Lyon à ce destinés yJ> Sc non ailleurs , toutes les fontes , affinages & départs dor & d’argent« qu’il conviendra , tant pour le service de nys Monnoies, que pour les:„ Orfèvres, Marchands, Tireurs , Escacheurs , Sc Batteurs d’0r sc d’Aj>

gent, ou audes Ouvriers qui emploient lesdites matières affinées*