Ordonnan-ces de JanvierHii & 7NovembreÌ7J?’

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traventions, également préjudiciables à l’Etat Sc LU Public , tant de la partde ceux qui introduisoient & exposoient ces especes , que de la part deceux qui , par un biilonnage intolérable, les retiroient pour des especes furlesquelles ils faisoient un gain illicite par le prix excessif qu’ils s’en faisoiencpayer; !a Cour des Monnoies . par Arrêt du u Novembre 1759 , avoirréitéré des défenses expresses de cette introduction & exposition dans laVille de Rocroy , où ces e peces avoienc commencé de paroître, Sc ordonnéqu’il seroir informé par-devant le Juge Prévôt de cette Ville, contre lesintroducteurs de ces pieces , Expositeurs & Billonneurs ; mais comme lesmêmes introductions & contraventions s’étoienr faites & commises depuisdans la Vide de Phdìppeville, & autres Villes frontières & limitrophes desPays & Terres étrangères où fe fabriquoienr ces e r peces de billon, la Courdes Monnoies renouvela ces mêmes défenses, ainsi quelles sontportées dansl’Arrêt rapporté ci-dessus.

BILLONNER, terme de monnoie qui, selon les circonstances, est pris

en bonne ou mauvaise part.

On le prend en bonne part, quand il signifie rechercher les especes dé-criées .& les envoyer au billon , ce qui étoit autrefois permis à certainespersonnes préposées à cet effet : mais ordinairement il fe prend en mau-vaise part j & veut dire négocier , trafiquer des monnoies de billon, substi-tuer de mauvaises especes aux bonnes especes,

Les Ordonnances de 1559, C )74 , *577 1578 , 1619 , l'Arrêt de la

Cour des Monnoies du 15 Juin 1600, Sc autres subsétjuens, en font A»crime capital.

îl peut se commettre en neuf différentes maniérés ; savoir :

i°. Lorsqu’on achete, ou qu’on change la monnoie pour une valeurmoindre que celle qu’elle a dans le public , pour la remettre à plus hautprix , soit dans le même lieu , soir dans une autre Province.

2.0. Quand les Collecteurs Sc les Receveurs retiennent les bonnes especesd’or Sc d’argent qu’ils ont reçus des contribuables , & n’envoyent au TrésorRoyal que des especes de billon & de cuivre, ou retiennent les especespesantes, & ne font leurs paiemens qu’en especes légéres.

z". Lorsque les Changeurs remettent dans le commerce les especes défec-tueuses, étrangères & décriées, qu’ils ont changées.

^ Quand on ns veut recevoir les especes qu’au prix de l’Ordonnance ,& qu’on ne veut les exposer qu’au prix quelles ont par le surhaussemencdu Peuple.

j<*. Lorsque l’on trafique des monnoies étrangères Sc décriées, & qu’onleur donne cours dans le Royaume.

F». Quand les Marchands fe transportent sur les ports de mer pour %