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Forme des Les trois premiers de ces poinçons représentent une même lettre de l’alphabetpoinçons, couronnée, laquelle change annuellement, selon la suite ordinale des lettres, àchaque mutation de Gardes, afin que chacun réponde de 1 ouvrage concrc-marqué de son rems ; & attendu l’extrême petitesse du quatrième desdits poin-çons , il représentera seulement un petit caractère arbitrairement choisi, lequelchange aussi tous les ans.

Ordonnance de Louis XII du 11 Novembre 1506: » Qu’il y ait un autre

-, contre-poinçonès mains des Maîtres ( 8 c Gardes) dudit métier.dont ils

,» marqueront les ouvrages desdits Orfèvres. & quand lesdits Maîtres &

» Gardes changeront, qu’on change ledit contre-poinçon, asm que chacun,, réponde de l’ouvrage de son tems. -,

I v. .

Serment Les nouveaux Gardes prêtent le serment en la Gourdes Monnoies de biendes Gardes. Sc dtiement exercer les fonctions de leur charge , & doivent faire disculper lesnouveaux poinçons de contremarque fur la table de cuivre étant au Greffe deladite Cour ; à laquelle disculpation le Fermier du Droit de marque sur For8 c largeur doit être duement appelle.

Preuves. Ordonnance de Louis XII du 11 Novembre 1506, Art. XII : » Que lesdits-- contre-poinçons soient enregistrés en la Chambre des Monnoies, 8 c em-« preints à la table de cuivre quant à ceux de Paris, 8 c des autres en. la Juris--- diction ordinaire des lieux. »

Code Henri, Liv. XV. Tit. XLI, Art. IX : » Lesdits Gardes auront un,» contre-poinçon pardevers eux, pour marquer les ouvrages d’Orfévrerie qui», seront trouvés bons par Fessai qu’ils en feront, lequel ils feront frapper enu la table de cuivre lorsqu’ils prêteront le ferment j à sçavoir, ceux de Paris end la Chambre des Monnoies. »

Arrêt du Conseil en forme de Règlement du 3 Décembre 1609 : ,» Le Roi» a ordoné Sc ordonne que les nouveaux élûs Jurés 8 c Gardes seront tenus faire,, le serment en la Gourdes Monnoies, &c\>,

Autre Arrêt du Conseil du 19 Janvier 1641 , portant les mêmes dispo-sitions.

Arrêt du Conseil du 7 Aout 168 ç : » Ordonne Sa Majesté que les Jurés--, Maîtres 8 c Gardes seront tenus d’appeller le Fermier du Droit de marque

», fur For 8 c l’argent. à l’insculpatton du nouveau poinçon de la Maison

„ commune au Greffe de la Cour des Monnoies.