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Tome premier.
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LVI
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rotre Royaume, pendant le temps de vingt années consécutives, à compter du jourde la date des Présentes; íàns toutefois qu’à l’occasion des Ouvrages ci-desfus spé-cifiés , il en puiise etre imprimé d’autres qui ne soient pas de ladite Académie :Faisons défenses à toutes sortes de personnes, de quelque qualité & conditionqu’elles soient , d’en introduire d’impreíïìon étrangère dans aucun lieu de notreobéissance; comme aussi à tous Libraires & Imprimeurs d’imprimer ou faire im-primer , vendre., faire vendre , & débiter lesdits Ouvrages , en tout ou en partie,& d’en faire aucunes traduélions ou extraits, fous quelque prétexte que ce puisseêtre , fans la permission expresse & par écrit defdits Exposants , ou de ceux quiauront droit d’eux ; à peine de confiscation des Exemplaires contrefaits, de troismille livres d’amende contre chacun des Contrevenants; dont un tiers à Nous , untiersâl’Hôtel-Dieu de Paris , & J’autre tiers auxditsExposants, ou à celui qui auradroit d’eux, & de tous dépens, dommages & intérêts; à la charge que ces Pré-sentes feront enregistrées tout au long fur le Registre de la Communauté desLibraires & Imprimeurs de Paris, dans trois mois de la date d’icelles ; que 1 im-pression defdits Ouvrages fera faite dans notre Royaume & non ailleurs, en bonpapier & beaux caractères , conformément aux Règlements de la Librairie ; qu’a-vant de les exposer en vente, les Manuscrits ou imprimés qui auront servi decopie à Pimpression defdits Ouvrages, seront remis ès mains de notre très cher ScSc féal Chevalier le sieur Daguesseau, Chancelier de France, Commandeur denos Ordres ; Se qu’il en fera ensuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothèquepublique , un en celle de notre Château du Louvre , & un en celle de notredittrcs cher & féal Chevalier le sieur Daguesseau , Chancelier de France ; le toutà peine de nullité desdites Présentes : du contenu deíquelles vous ínandon- & en-joignons de faire jouir lesdits Exposants & leurs ayans cause , pleinement & paisi-blement, sens souffrir qu’il leur soit fait aucun trouble ou empêchement. Voulonsque la copie des Présentes, qui fera imprimée tout au long, au commencementou â la fin defdits Ouvrages , soit tenue pour duement signifiée ; & qu’aux copiescollationnées par l’un de nos amés & féaux Conseillers & Secrétaires, foi soit ajou-tée comme à l’original. Commandons au premier notre Huissier ou Sergent furce requis , de faire popr Pexécution d’icelles , tous actes requis & nécessaires ,fans demander autre permission , & nonobstant Clameur de Haro , Charte Nor-mande , & Lettres à ce contraires. Car tel est notre plaisir. Donné a Paris ledix-neuvieme jour du mois de Février, Pan de grâce mil sept cent cinquante ^& de notre régné le trente-cinquieme. Parle Roi en son Conseil.

Signé , M O L.

Regijlré sur le RegiJlreXl I. de la Chambre Royale & Syndicale des Libraires& Imprimeurs de Paris , N°. 430 , fol. 309 , conformément au Règlement de 17^3.qui fais défenses , article 4. à toutes personnes , de quelque qualité & conditionqu'elles soient , autres que les Libraires Ò" Impriment s, de vendre , débiter 0 *faire afficher aucuns Livres pour les vendre , soit quils s'en disent les Auteurs ouautrement ; à la charge de fournira la susdite Chambre huit exemplaires de cha-cun ,prescrits par l’art, 108 du même Règlement. A Paris le ; Juin 1750.

Signé , LE G R A 0 , Syndic,

ASTRONOMIE,