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Tome I.
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ou deſignees,& cedees, quitees,& ceuoncces

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0 Memoires pour ſervir„En ſixieme lieu, ſa Majeſtè Catholique pourcertainnes conſideratoins ei apres particuliere-ment exprimees dans un autre Article du preſentTraité s oblige& promet de remette entre lesmains de ſa Maj. T. C. la Ville& Place d' Avẽ-nes ſgituc e entre Sambte& Meuſe avec ſes apar-tenances, dependances,& c... méme touteJ'Artillerie& munitions de guerre qui y ſontpteſentement, pour demeuter à ſa M. T. C.Sc. Et d' autant que l'on a ſgeu que dans laditePlace d' Avene& ſes dependances, anuexes&

Domaines la Juriſdiction ordibaire, les tentes,

& autres profits apartiennent au Prince de Chi-mai, il a et declare& convenu entre leſditsSeigneurs Rois, que tout ce que les Murailles& fortifications de lad. Place enſerreut demèeure-ra à ſa M. T. C. en ſorte que ledit Prince nẽau-ra aucun droit, rente ni ſuriſdiction, au dedansdeſdites muxailles& Fortifications:lui tant ſeu-lement reſetyè tout cę que pat le paſſe lui a apat-tenn hors de ja Ville, dans les Villages, platpris& bois deſdites dependances d' Ayenes& enla maniere qui il la poſſede juſqu à prelent. Bienentendu auſſi comme il a ete dit, que la Souve-rineté& haut Domaine, dans leſdits, Villa-ges, plat pais& Bols dependans d' Avenes de-meurera à ſa M. T. C. ledit Seigneutf Roi Cath.stant chargé de dedommagef ledit Priuce deChi mai de ce que peut importer tout ce qui lut.eſt öte par le ptelent Fraité, dans Hsuclos deladite Place; comine il eſt dit ci-deſſus. 0Ledit Seigneur Roi Catholique 4%,& autant que beſoin eſi, pour ſes hoirs, luc-ceſſeurs,& ayant cauſe, cede, traulporte, re-nonce,& quite toutes les Places, ChateauxVilles,„ Bailliages„ Domaines, Apartenan-ces, dependances,&c. ci deſſus nommees

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