innocent condamnés. f 09!s jugeât coupable de calomnie à causede la présomption de droit * .

Ainíì le Comte de Mongommeryétant présumé Calomniateur seroit su-jet à la peine des dom mages-intérêts ,il ne peut donc pas se servir des Loixqui n’affiranchiirent selon lui c!e cettepeine que les Accusateurs qui ne fontpas Calomniateurs.

Supposons un instant qu’il soit évi-dent qu'il ne soit point Calomniateur,il ne pourroit point se prévaloir desLoix Romaines qu’il a citées, puis-qu elles l’exempteroient seulement dela peine de la calomnie , mais non pasdes dommages-interêts.

11 faut observer que, suivant la Ju- L. 7 . &risprudence Romaine, les Calomnia-teurs étoient punis du même supplice ic k'cu[ttt. &auquel on auroit condamné les Accu-sés s’ils eussent succombé.

Et la Loy marque que les Calom-niateurs étoient tellement en horreur,que lorlque la qualité de l’accusationne permettoit pas qu’on les punît demort, on leur imprimoit , suivant la

* Pro co femper lex prxfumit foutra aclorer/i .

Coud. Záfuhio auvm j'idex no(tcr Mura CAtim -wtttoron effe juiicabit q-n accufvionem qiam ìntendit vq*ìfrob.i'v't. Si quidem ext.it contr.i eitm JurisMcKochius, C.ttíf* 1 2, n, 4 ,