ioi Anciens et nouveaux Statuts

pensions ou contributions , que nous appelions Responstons, ou Im-positions : il détermine & déclare publiquement à quoi monte cha-que Responsion. Il envoye ses ordres & ses mandemens scellez deson sceau , aux Prieurs, au Châtelain d'Emposte, Sc aux ChapitresProvinciaux, & leur enjoint; de les faire payer à chaque Commandeur.

jQue tous font obligez, de payer les droits du commun Trésor.

Fr. PIERRE D'AUBUSSON..

z. Nous ordonnons que tous les Prieurs-, le Châtelain d'Emposte,les Baillis, les Commandeurs & les Frétés, exemts & non exemts,à cause de leurs Prieurez, Châtellenie d’Emposte, Bailliages, Com.manderies, Maisons & autres biens dépendants de l’Ordre, payentréellement Sc de fait, chaque année au Chapitre Provincial,& s’ilne s’en tient point, le jour de S.Jean-Baptiste, les droits du com-mun Trésor, établis ou à établir , avec les arréragés Sc autres cho-ses par eux dûes, aux. Receveurs & Procureurs qui seront dépurez àcet effet, nonobstant toutes clauses, grâces & exemptions, qui nepouiront êtt;e accordées au préjudice du commun Trésor, fans aucundélai, excuse, appellationopposition ou empêchement, même deguerre , saccage ment, ou autre, quelle quelle soit.

jQue les droits du commun Trésor font pay ez, fans diminution, nonobstant,

tous empêchement..

LE MESME MAISTRE.

J. Si quelqu’un desdits Prieures., Châtellenie d’Emposte, Baillia-ges , Commanderies ou autres Domaines dépendants de notre Ordre,í’e trouvoit endommagé par la guerre, les Impositions des Princes ,les mauvaises récoltés, ou autre accident imprévu, quand il seroitentierement ruiné, le titulaire n’en seroit pas moins obligé de payerentierement & fans diminution les droits du commun Trésor , éta-blis ou à établir, fans opposition ou délai, lesquels ne doivent pointsouffrir de semblables accidens; les Prieurs, Baillis . Commandeurs& autres administrateurs en étant seuls tenus, quand tous leurs re-venus n’y suffìroient pas, parceque les Titulaires font obligez deprévoir & de se précautionner contre les accidens qui peuvent arriver,par une bonne œconomie.

Changement, de la mattiere décompter les antues du mortuaire &.

du zacant.

Fr.. JE A N DE LA VA LETTE.

41 L’usage a été jusqu’à présent , qu’arrivant le décès des Prieurs,,Baillis, Commandeurs Sc autres administrateurs des biens de l’Ordre,.le commun Trésor a entre autres choses le droit de mortuaire & va-cant, c’ést-à-dire les fruits échus depuis le décès du Titulaire, jus-qu'à la Saint Jçan-Baptiste suivante - y Sc depuis cette Fête., ,ju&-