x^4 Anciens et nouveaux Statuts
De lOJsce du Vtce-Chancelier.
Fr. RAIMOND Z A C O S T A.
37. Nous ordonnons que le Vice-Chancelier signera & expédieraxous les actes de la Chancellerie, comme de coutume, & qu'il enreçoive les émolumens , comme a fait jusqu’ici le Chancelier. Il ne.pourra plomber les Lettres avec la Bulle commune, que le GrandChancelier ou son Lieutenant ne soient présents au Conseil, pourligner seulement le Gratis, sur le repli de la Patente sans préjudice'des droits de la Senéchaussée.
‘Des e'critures de la Chancellerie.
38. D’autant que les écritures de la Chancellerie font communesà tout le monde , afin que chacun puisse défendre ses intérêts, Nousordonnons au Vice-Chancelier de délivrer les écritures, & les ex-traits des Livres de la Chancellerie , à ceux qui les demanderont,•s’ils en ont besoin pour la défense de leur cause, sans en obtenir depermission, sauf les droits de la Chancellerie.
De la résidence des Baillis Conventuels.
Fr. PIERRE D' A U B U S S O N.
39. Les Baillis conventuels , comme gens de conseil, sont obligezJe se tenir auprès du Maître , afin de l’aider par leur prudence, àbien conduire les affaires de l’Ordre ; ainsi il ne convient pas qu’ils«'absentent du Couvent. Si cependant il arrive des conjonctures quiles obligent d’en sortir , nous ordonnons qu’il n'en sortira jamaisque trois à la fois , chacun selon son rang , & qu’ils y retourne-ront dans trois ans, à compter du jour de leur départ, faute de quoiils seront privez de leurs Bailliages , fans autre avertissement, ni ci-tation , & remplacez par le Maître & le Conseil.
Ceux qui seront élûs Baillis Conventuels en leur absence , seront tenus devenir au Couvent dans deux ans., & ne pourront prendrela Grande Croix hors du Couvent,
Fr. JEAN D’OMEDES.
40. Ceux qui seront élus Conventuels pendant leur absence , se-ront tenus de retourner au Couvent dans deux ans, à compter dujour de leur élection : ils pourront cependant jouir des prérogativesSc prééminences des Baillis conventuels , pour parvenir aux digni-tez & aux Benefices de l’Ordre , faute de quoi ils ne jouiront d’au-cune prérogative de Bailli conventuel, & seront censez privez des-dits -bailliages, fans autre avertissement ni citation, en forte quese Maître & le Conseil seront obligez de proceder à une autre élec-r