de l’Ordre de S. Jean de Jérusalem. 195
Fr. CLAUDE DELA SENGLE.
56. Ils doivent cependant avertir les Commandeurs, aux Com-manderies deíquels appartenoient les biens occupez , de faire leursdiligences pour les récupérer, lesquels feront tenus de faire leur dé-claration dans deux mois au Maître & au Conseil, ou au Prieur & auChapitre Provincial,,s’ils font effectivement dans ce dessein : auquelcas, ils seront obligez de commencer le procès dans Tannée qui sui-tra leur déclaration , contre ceux qui les retiennent ; faute de quoiil sera permis à celui de nos Frétés qui voudra l'entreprendre, d’enpoursuivre la restitution sous l’autorité. du Maître & du Couvent, duPrieur & du Chapitre Provincial,.
Jgue les biens acquis soient annexez a la plus prochaine Commanderie.Fr. R AI M ON D BERENGER.
57. Nous ordonnons que tous les biens immeubles qui seront don-nez par les séculiers aux Frétés de notre Ordre, ou qu’ils auront ac-quis , ne feront ni vendus ni alienez, fans la permission du Maître &du Chapitre général, & qu’après la mort du Frété qui les aura acquis,ils seront unis au Bailliage ou à la Commanderie, dans les confins delaquelle ils se trouveront situez, quand il demeureroit ou mourroithors de cette Commanderie. S’ils ne font situez dans le territoired’aucune Commanderie, ils seront unis à celle qui en fera la plus?prochaine chargez d’une somme payable au Trésor.
Des Cens que les Freres auront achetes.
Fr. CLAUDE DE LA SENGLE..
j S. Comme il arrive aíîèz souvent que nos Frétés, de leur plein-igté, ou contraints par les conjonctures où ils se trouvent, achetentdes cens ou rentes annuelles , rachetables à la volonté du vendeur,•u autrement, on a douté fi on devoir les regarder comme meublesou comme immeubles : Sur quoi nous déclarons qu’à moins qu’il neparoisse par le contrat qu’elles peuvent être rachetées, elles serontréputées immeubles & appliquées à la plus prochaine Commanderie..S’il paroît par le contrat que la rente soit rachetable, elle sera ré-putée meuble, & appliquée au Trésor après la mort de l’acquereur,ce qui doit s’entendre de toutes les rentes acquises ou à acquérir,.
De la prévision des Se'nesces Ecclésiastique s.COUTUME..
59. Les Prieurs, dans leurs Chambres Prieurales, les Baillis & ley;Commandeurs dans leurs Commanderies , pourvoyeur ou présen-tent aux Bénefices Ecclésiastiques, simples ou à charge d'ames quiTome IK. B b