Band 
Tome cinquiéme.
Seite
36
JPEG-Download
 

3 6 Histoire de l AcadémieXXXI.

L* Académie examinera ,fi le Roi Vordon-m , toutes la Machines pour lesquelles onsol-licitera des Privilèges auprès de Sa Majesté*Ellecertifiera fi elles font nouvelles £r utiles ;& les Inventeurs de celles qui seront approu-vées } seront tenus de lui en laìffèr un modèle*

XXXII.

Les Académiciens Honoraires, Pénfion-v air es Cr Associes auront voix délihérative rlorsqu'ïl ne s’agira que de Sciences.-

XXXIII.

Les seuls Académiciens Honoraires &*Pensionnaires auront voix délibérative, lorfiqu'il s'agira d'èleâion ou d’affaira concer-nant V Académie ; &* lesdites délibérations seferont par scrutin.

XXXIV.

Ceux qui m seront point de V Académie,ne pourront ajjtster ni être admis aux Assem-blées ordinaira, fi ce ríest quand ib y serontconduits par le Secretaire pour y proposer quel-ques Découvertes ou quelques Machines nou-velles.