26 déc. 1789.
Formation
1715- 1,789. 2-1 3
trichions abandonnèrent peu à peu toutes les princi-pales villes et places, en se repliant sur la forteresse deLuxembourg . L’avocat van aer Noot fit une entrée 18 <lec. 178g.triomphante à Bruxelles . Les Etats du Brabant, assem-bles dans cette ville , proclamèrent l’indépendance.
L’empereur Joseph II . fut déclaré déchu de la souverai-neté , pour avoir violé les engagemens qu’il avoit con-tractés à sa joyeuse entrée. L’exemple des Etats duBrabant fut suivi de ceux des autres provinces.
Une assemblée de députés, de toutes les provincesbelgiqucs, se forma à Bruxelles . Elle signa un acte, par «t’un congre»,lequel ces provinces se confédcrèrent sous le titre 1J l 7 ‘J 0 -
A’JEtats Belgiques Unis. Les droits de souveraineté,relatifs à la défense commune, y étoient attribués à uncongrès, composé de députés 'de différentes provinces,sons la dénomination de congrès souverain des étatsbelgiques. Chaque province conservoit son indépen-dance et l’exercice du pouvoir législatif. Leur unionetoit déclarée permanente et irrévocable ; on ne tou-choit ni à la religion ni à la constitution, et l’onn admettait d’autres représentans que ceux qui avoientété nommés auparavant.
La dernière détermination déplut beaucoup au gé- Desunnéralvan der Mersch età tous ceux du partide Vonk,qui avoient autant en horreur l’oligarchie des Etats,qu’ils redoutaient le despotisme de la cour de Vienne .
Le parti des Etats prévalut cependant par le crédit devan der Noot et par les instigations des prêtres et desmoines. Le général van der Mersch et tout ce qu’il yavoit de zélés partisans des projets de réforme, furentéloignés des affaires. On arrêta même van der Mersch,et on lui substitua le général Schœnfeld. Le pillage, lesdélations , les emprisonnemens, furent les suites dutriomphe de la faction aristocratique.
Ces divisions, jointes à la mort de l’empereur Jo-seph II , arrivée sur ces entrefaites, produisirent unchangement fav orable aux intérêts de la cour de Vienne .
Léopold II , en succédant à son frère dans la monar-chie autrichienne, montra des dispositions propres à
les insurgés.
Pacificationdes troublesbelgiques.