i94 Ba illiage de l’Artillerie de Frahce, ^
Grands Officiers d’Anillerie , Messieurs,
Garnier de Montigny, Contrôleur Général , au petit Arsenal .Hocquart, Trésorier Général, rue neuve des petits Champs.
Autres Officiers employez àl’Arsenal deParis , Messieurs, ,Micault de Courbeton, Commissaire Général des Poudres & Salp 1 'tres, au petit Arsenal .
Titan,Infpeôleur Général du Magazin Royal des Armes,k I’Arsena'Henriet, premier Contrôleur d’Artillerie, & Secrétaire du ContréGénéral, au petit Arsenal .
G or, Commissaire général des Fontes, au grand Arsenal . ,
Bardin, Garde Provincial d'Artillerie de l’I/le de France & Arfen®de Paris , au grand Arsenal .
II y a dans chaque Département, fous les ordres de Messie#les Lieutenans Généraux de l’Artillerie, des Lieutenans Provifl'ciaux,desLieutenan$, des Commistaires Provinciaux ordinaire*& extraordinaires; comme auísi des Contrôleurs Provinciaux)des Trésoriers, & des Gardes-Magazins d’Artillerie, dans toU'tes les Places oh il y a des Pieces & Munitions de Guerre.
Les cinq Ecoles d’Artillerie,qui sont à la Fere,àMetz,àStra*'bourg, à Besançon, & à Grenoble , sont sous la direction deM. de Valliere, Lieutenant Général des Armées du Roy & à el’Artillerie.
Baïiiiage de i’Artiilerie de France .Mejsteurs,
DeMontmorant, Bailly d’Epee, à l’Arsenal .
D’Eu de la Chapelle, Lieutenant Général, au grand Arsenal .Savin, Avocat du Roy, rue des Cordeliers.
Boiste, Procureur du Roy , rue de la Colombe, en la Cité.
Dufoys, Procureur du Roy Honoraire, rue Thibotodée.
Thurin, Substitut , rue Michel-Comte,
M* Hallé, Greffier , rue Pierre-Sarrasin.
w r , S Chevalier, Garde-Scel , au grand Arsenal .
I Duvivier, Receveur des Consignations, à l’Arsenal .
M* Viard, Huiffier Audiencier , rue S'Antoine, près la Boète-Broffier, Huiffier-Priseur auditBaill . rue des Lombards.
Les Avocats & Procureurs des autres Juridictions plaident acelle du Bailliage.
Cette Juridiction se tient dans l’Arsenal , Cour des Salpêtre s ;les Audiences s’y donnent le Lundi de relevée.
Les Officiers de ce Bailliage sont seuls Juges Civils & Crin 1 *'nels dans l’Enclos de l’Arsenal , Mail, circonstances, & dép e °'dances , & connoissentpar attribution de tout ce qui concerne
Poudrés & Salpêtres, leur fabrication, marchez de la conduit
d’ieeux dans les Magazins & Arsenaux, & auflì de la cueillette »