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1 (1813) Pièces sous le gouvernement consulaire / extraits du Moniteur, par Lewis Goldsmith
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soin indispensable de quelques effets de petit équipement, cesobjets leur seront fournis par les soins de capitaine du recrute-ment aux dépens de la masse d'entretien du corps dans le-quel les conscrits devront être incorporées. Il en sera demêmes des objets dont ils pourront avoir besoin pendant leur route.

29 . Au jour déterminé par le ministre de la guerre, tous lesconscrits se mettront en roule.

Ils serout conduits par les officiers et sous-officiers du recrute-ment.

Il sera formé, pour chaque convois de conscrits un détachementparticulier d’officiers et de sous-officiers.

Les conscrits ne voyageront jamais par convois de plus de centindividus.

Leur route leur sera délivrée par les commissaires des guerres, enexécution des ordres du ministre.

Le nombre, le grade et le choix des officiers et sous-officiers des-tinées à conduire les conscrits, soit au dépôt, soit à leurs drapeaux,seront déterminés par l’officier commandant le recrutement, saufl’approbation de l’officier-général ou supérieur-commandant dansle département.

La gendarmerie escortera les convois de conscrits, depuis le lieude leur départ, jusqu’à leur arrivée à leur corps.

Les brigades se relèveront successivement. Il y en aura tou-jours une de service près d’un convoi de cent conscrits ; les con-vois moins forts auront une escorte moins considérable.

Le commandant de cette escorte fera un proces-verbal sur cha-cune de désertions ou évasions qui pourront arriver ; il en don-nera de suite, avis au commandant de la compagnie, qui ordon-nera la poursuite du déserteur, et en rendra compte au premierinspecteur-général.

30. Les conscrits recevront, pendant leur route, le logement,l’étape, et la solde, comme le reste des troupes.

31. A dater de l’instant de leur départ, les conscrits sont aucompte des corps. Les municipalités ne serout tenues de lesremplacer que dans le cas où il sera prouvé qu’ils ont trouvé asyledans la commune.

32. Dès l’instant où un conscrit, remis aux officiers du recrute-ment, aura manqué à l’appel, le chef de son corps ou de son dé-tachement en préviendra le ministre de la guerre, l’inspecteur-général de la gendarmerie, le préfet et le capitaine du recrute-ment de son arrondissement. Chacune de ses autorités donnerades ordres aux autorités qui lui sont subordonnées, à l’eflèt defaire arrêter le déserteur, et de le traduire à son corps, pour y êtrepoursuivi et puni suivant la rigueur des lois.

Titbe 10. —Des Hommes de choix destinés pour les Iroupes <3Cheval.

33. Chacun des régimens de troupes à cheval recevra le nombre«6 conscrits déterminé dans le tableau, No. 8.