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én condamné, et au surplus de faire exécuter ledit jugèmenidans tout son contenu.
clos et jugé sans dés emparer à l’état-major du gou-vernement de Paris , quai Voltaire, les jour, mois et an quèdessus
Et les membres du conseil ont signé à la minute du présentjugement, avec le rapporteur et le greffier.
Signé à la minute,
Manuel, lieutenant : Graillârd, capifajne-adjutant:
Bardin, major: Estève, Gouget, colonel:Darmagnac, président-général.
Je certifie que le présent jugement a été lu au condamné lequatre Avril mil-huit-cent-sept, à quatre heures et demie etmis de suite à exécution.
Le rapporteur,
Durand.
Pour copie conforme,
Le général de brigade commandant les trois corpsde la garde de Paris , et commandant de lalégion d’honneur, président.
Darmagnac.
Collationné,
Le greffier du conseil, Bucaiulb.
Texte des décisions du grand sanhédrin convoqué à Paris , etivertu des ordres de S. M. l’empereur et roi.
Préambule,
Béni soit à jamais le Seigueur Dieu d’Israël qui a placé sucle trône de France et du royaume d’Italie, un prince selonson Cœur. Dieu a vu l’abaissement des descendans de l’an-tique Jacob, et il a choisi Napoléon-le-Grand pour être l’in-strument de sa miséricorde. Le Seigneur juge les pensées, luiseul commande aux consciences, et son oint chéri a permis quechacun adorât le Seigneur selon sa croyance et sa foi.
A l’ombre de son nom, la sécurité est entrée dans nos cœurset dans nos demeures, et nous pouvons désormais, bâtir, en-semencer, moissonner, cultiver les sciences humaines, appar-tenir â la grande famille de l’état, le servir et nous glorifierde ses nobles destinées. Sa haute sagesse a permis que cetteassemblée, célèbre dans 110 s annales , et dont l’expérience et lavertu dictaient les décissious, reparût après quinze siècles,et concourût à Seg bienfaits sur Israël .