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Il avait été, depuis le 1er. Vendémiaire, an V . 1
14, jusqu’au premier Janvier 1808 (deux ans trois > 15,215,527 ,|mois) de - ------ -J - *
Total du produit net pour trois ans trois mois 24,219,878 IEu ajoutant à ce résultat la valeur au prix de ’<
vente, des matières restant en magasin au 1er. 4
Janvier 1809, déduction faite des dépenses en-core nécessaires pour les consommer,satoir:
Pour 6,994,823 Kilogrammes de sel en-viron - 2,970,000 1
Pour 664,196 Kilogrammes de tabac, 1 c , „„„ ^-5,740,00(1
environ - - - - - \ 2, ‘ ‘ J
L’actif de la régie au premier Janvier 1809, setrouverait de - - - - , - - 29,959,878
Ce capital compose les bénéfices qu’elle a obtenus en troisans trois mois, sans qu’aucune avance lui ait été faite par le ,trésor public. j
Ce résultat s’accroîtra encore, à compter de 1809, par suite Mdes nouvelles réunions faites à l’empire, |
Section IX. De l’Administration des Monnaies. ^
La fabrication des nouvelles espèces, ordonnée par la loi du I7 Gèrminal au 11 s’élève à - - - 421,144,125 |
Les espèces de 5 flancs fabriquées à l’ancien \ } r , |
type antérieurement à l’an 11 se sont élevées à j 1 6,330,70
Total des monnaies de nouvelles fabrications 527,479,880Il existe dans cette somme pour 43,535,680 francs de cou- ;pures de la pièce de 5 francs, y compris 2,598,508 fr, en pu cesde 10 centimes, dont l’émission a été autorisée par la loi du \15 Septembre 1807.
Les administrateurs ont, suivant ce qui se pratique chaqueannée, fait prendre dans la circulation plusieurs des pièces fa- :briquée^ dans chacun des hôtels des monnaies, pendant l’année 3dernière, et les ont soumises à un essai particulier,
Les procès-verbair. de cette opération, présentent des résub jfats aussi’ satisfaisais que ceux des années précédentes. i
CHAPITRE v. ‘ J,
Section I. De la marche du recouvrement des contributions 1directes en 808, ci de sa situation au 1er. Janvier 1809. 'iLa marche du recouvrement des ccittributioas directes s’est 1parfaitement soutenue en 1808.
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