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4 (1813) Pièces des années 1810, 1811, et 1812 / extraits du Moniteur, par Lewis Goldsmith
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III.

fsitë®

Que, dans tous les collèges et maisons desditos univers*-^ f6 -il y aura plusieurs professeurs, soit quils soient séculiers

guliers, lun deux sera chargé tous les ans denseigner s 0 ii

la <

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trine contenue en la dite déclaration ; et, dans les coll 'j<rpdil ny aura qu un seul professeur, il sera obligé de l eU& 8l'une des trois aunées consécutives.

IV - , . rés efl;

Enjoignons aux syndics des facultés de théologie deter tous les ans, avant i ouverture des leçons, aux ar<-l- e J)( )>ou évêques des villes elles son* eiabües, et deiivoy 1 '^.^procureurs-géneraux les noms des professeurs qui serQpldenseigner ladite doctrine, et aux dits professeurs <! e lt>senter aux dits prélats et à nos dits procureurs-géné^'J^ue-écrits quils dicteront à leurs écoliers, lorsquils leur o r-ront de le faire.

V.

Voulons quaucun bachelier, soit séculier ou regu-puisse être dorénavant licencié, tant en théologie q ut> ."canon, ny être reçu docteur quaprès avoir soutenu hab qiétrine dans lune de ses thèses; dent il fera appaioir a telont droit de conférer ces degrés daus les universités.

VI.

nii« s .

enjoignons à tous les archevefl

Exhortons néanmoins,

évêques de notre royaume, pays, terres et seigm uries de 'obéissance demployer leur autorité pour faire (jjt l

létendue de leurs diocèses, la doctrine contenue dan=déclaration faite par les dits députés du cierge.

VII.

facultés de

f!

ré-

ordonnons aux doyens et syndics des lacunes «y - ,, el)de tenir la main à lexécution des présentes, à pei» e 1pondre en l- ur propre et privé nom. eI p fe '

Si donnons en mandement à nos amés et féaux les s ei>nant nos cours de parlement que ces présentes nos le ., fa?forme dédit, ensemble la dite dei.arado.. du clergé ftsent lire, publier enregistrer aux greffe:, ic nos dites ,V tsdes bailliages sénéchaussées et universités de leurschacun en droit soi, et ayant à tenir la main à leur qbs® fte*sans souffrir quil y soit contrevenu directement ui qtf'*!ment, et à procéder contre les contrevenaus eu la nian^* te | e }tle jugeront à propos, suivant lexigeance des cas. ^ t o A 'notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stap^j.jours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites l ,rese pgu® eDonné à Saint-Germain, en Laye, au mois de jM ar3