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Quelques autres, à la vérité, renferment des di=po* ,tI ^ s à I 9seraient très-préjudiciables à l'église, s’ils étaient exe , cll all c<Prigueur. Ou a tout lieu de croire qu’ils ont été ajoutes ac-cordât comme des réglemens de circonstances, connue ujssf'nagemcns jugés nécessaires pour applanir la voie au \ e ‘ ^ £ 'ment du culte catholicjue, et nous espérons de la J u& oltde la religion de S. M. qu’elle daignera les révoque 1 » , fai*— -.~ a: -<...i..’jls 0,1
modifier de manière à dissiper les inquiétudesnaître.
qu
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C'est dans eette confiance que nous nous permet*^
mettre sous les yeux de S. M. les art, 26 et 36, quiplus fortes et les plus justes réclamations.
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Art. 1er “ Aucune bulle, bref, rescrit, mandat, P rL ( |e“ signature servant de provision ou autres“ cour de Rome, même ne concernant que les partie 1reçues, oubliées, imprimées, ni aiic ,
expéditions s
pourront être reçues, publiées, imprimées, ni aU cUlî ; ,mises à l’exécution sans l’autori-atioii du gouverncuie 1 ’‘ ^ni-que l’exception pour les brefs de’ s t d e
'a véru e y
't être ^ .g
droit; mais en vertu de cet article 1er, elle pourrai' ce**
testée. Les parlemens ne manquaient jamais de t* 111 . a cl f 'exception formelle, lorsqu’ils avaient à statuer sur 1
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uCl111 Jiltd " 5
Ou auraittencerie eût
désiré
été prononcée.
émanés de la cour de Rome.
Art. 26 “ Les évêques ne pourront ordonner a itisiaslique, s’il ne justifié d'une propriété produisant m 1 - 1
un revenu annuel deetc.
300 francs, s’il n'a atteint l’âge 1
t t ,èH’ r u
Les deux dispositions que renferme cet articles 0111 ,|jes,,judiciables à la religion dais les circonstances acr "^ C 5 i- 11 ,tendent à lui enlever la pius grande partie des n V Bls < j c sdispensablemcnt nécessaires à sou culte et aux besoins
pies.
rances de fortune et d’avancement que présentait 1 a ! lt ’ it ' l jjiis fÉl
en
la plupart des jeunes gens qui se consacrent au sa ' ut /qnjill e cappartiennent à la classe malaisée. Parmi les pères de ‘ f f „ f,état d’assurer à leurs eniiuis un revenu annuel de " „ 0 jiiS’
il
qui suppose une pr- priété foncière de 10,000 fr. 811 u u $en est peu qui voulussent leur permettre d’embrasse 1 ^ c0 fiqui impose, des sacrifices et des devoirs pénibles, sa 11 ’penser par aucun avantage temporel. La re.ssoiii' ce 1)^_nissait, avant la révolution, une multitude de titre*» ^ tr e P^
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fices très-modiques, admis par l’église, an défaut d' 1trimonial, n’existe plus. Si jusqu'à présent S. M- 1 !’daigné déférer aux demandes des évêques en faveur d fc ^ (élevés qui ne pouvaient constituer le titre prescrit P alticle 26, la religion manquerait de ministre. p,,,sC|