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que celle que donneraient des expéditions lointaines . ^ja-se familiariseront parla avec leur état, ils en verront, ^ n 'ilcuut, les difficultés ; ils y prendront goût, par cela inen ^ j| sleur présentera des obstacles qu’on leur fera surm° nt ®' reuti leseront dans peu d’années à même de servir d’une manie*ur les vaisseaux de S. M. doi> ner

En même tems que S. M. projetait les moyens de se jgs

des marins, elle avait arrêté les mesures propres à > or!1 g gs

officiers qui doivent les commander. Tout se lie ‘ ({a

conceptions ; leur ensemble porte toujours l’inipr e *génie qui préside à la prospérité de l’empire.

Projet de sénatus-consulte.

Art. 1er. Les cantons littoraux des trente départe®® 0 , raprès désignés, cesseront de concourir à la conscript' 00 rl’armée de terre, et seront réservés pour la conscrip 11service de mer. ^g,)»

2. Les tveute départemens dans lesquels les arrondis®maritimes serout réservés, sont:

Alpes-Maritimes ,

A pennins,

Aude ,

Bouches-du-Rhône ,

Calvados ,

Charente-Inférieure ,Côtes du Nord ,Dyle,

Escaut,

Finistère ,

Gard »

Gênes ,

Gironde ,

Hérault ,

Isle et Valaine,

Landes ,

Loire-Inférieure ,

Lys,

Manche,

Montenotte,

Morbihan ,

Deux-Nèthes,

Nord,

Pas-de-Calais ,

Basses-Pyrénées ,

Pyrenées -Orien taies,

Seine-Inférieure ,

Somme,

Var ,

Vendée .

16 l 4 '

m*'

- - - 7 f LUUVV. ,

S. Dix mille conscrits de chacune des classes de 1813» '1S15 et 1816, sont dès à présent mis à la disposition duaistre de la marine.

4. Le présent sénatus-consulte sera transmis, P ar un

sage, à S. M. I. et IL Saint'

5. Exe. M. le ministre d’état, comte Regnaud , de 5Jean-d’Angely , donne lecture du rapport suivant.

' ' 1p

Rapport du ministre de la guerre à sa majesté imp er,a

royale.

Paris , le 9 Décembre,

Sire, cri P'

D’après les lois de notre organisation militaire, la cons ^tion doit être levée au 1er Janvier, 1811. Je soumets enséquence à V, M. un projet de sénatus-consulte.