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arts

Cinq steres trois <l ui bois (trois voies) ;

Aux officiers supérieurs .,,. < Cent fagots ; de

) Huit kilogr. huit décag^-chandelle (18 liv.) « v jngt', Trois steres <l ua . /^u*V quatre centièmes de b 01

Aux capitaines.voies). .• , s d e

J Sept kilogr. un 1* chandelle (15 liv). déc»

A . s Quatre kilogr. <j uatr

Aux lieutenans .J de chandelle (» M

Aux inaréchaux-des-logis et r Deux chandelles p ar

sergens.\ d’hiver. piois

Aux carporaux, brigadiers et f Une chandelle P a

soldats...1 d’hiver, ’^less 119

G4. Les distributions de combustibles déterminées er .se feront par sixième le premier jour de chaque mois d giLes six mois d’hiver seront comptés du 1er Oetob reMars. . e j 0 ürs

Le conseil pourra faire commencer la fourniture q u!11plustôt, et la prolonger de quinze jours s’il est nécessaire^

65. Le bois sera fourni moitié en bois neuf, moitié j,re*flotté. Le bois sera fourni scié, et sera porté dans les c

des officiers auxquels il est attribué.

Les chandelles seront de douze au kilogramme, (rés° r

66. Nos ministres de la guerre, des finances et dpublic, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, P e .tion du présent décret qui sera inséré au bulletin des j olS *

(Signé) Napoléon -Par l’empereur,

Le ministre sécrétaire d’état,

(Signé) H. B. duc de Bass^

Paris, le 13 Avril.Décrets Impériaux.

voit

S. M. sur le rapport du ministre de l’intérieur, et a Pi a j S de*entendu le conseil d’état a rendu le 9 Avril, ï811, au P Jép ar 'Thuileries, un décret qui ordonne la publication dans de

temens de l’ancienne Hollande, et dans ceux de1 Elbe , des Bouches du Veser et de 1 Ems-Supérieur d j rJ e etdes 5 Février et 3 Août, 1810, sur l’imprimerie, 1® hles jouroux.

Ce décret contient les dispositions suivantes : t si> r

1°. Le décret du 5 Février, 1810, portant ï e S e