Buch 
4 (1813) Pièces des années 1810, 1811, et 1812 / extraits du Moniteur, par Lewis Goldsmith
Entstehung
Seite
759
JPEG-Download
 

759

>,Aimes nécessaire pour remplacer les gardes nationaux dé-t e es » réformés ou morts ; de manière que ces cohortes soientau complet.

TITRE VII.

Des conseils d’administration.

I. 5 - Il

gardes

*• y aura autant de conseils d’administration de _•onules qu’il y a de divisions militaires.p r , * Un auditeur du conseil d’état nommé par nous, sur la(Ji^^tatiou de notre ministre du trésor, sera attaché à chaquetit l8l0n comme agent de la trésorerie, pour y remplir sous leti 0 e de trésorier les fonctions de quartier-maître des gardes na-J^les de la division.

ta) " Les conseils d’administration seront composés du géné-Cl lç «°^mandant la division militaire, président ; du préfet duv 'si ''' eu de la division, do commissaire ordonnateur de la di-pi^,. > de l’auditeur trésorier qui y tiendra la plume, du ca-dç de l’habillement, et de deux capitaines des compagnies, e Pôt des cohortes.

Les officiers-payeurs des cohortes correspondront avec

1q teur trésorier des gardes nationales de la division.d' 4( j Lorsqu’une cohorte sera séparée, elle aura un conseill^.^'oistration éventuel composé ainsi qu’il est prescrit pardécret du 21 Décembre 1808. Ce conseil d’administra-j dépendra du conseil d’administration^les gardes nationalesc<w, a ^'vision où la cohorte aura été formée et y rendra ses

L pte *’

tj e .® s revues seront centralisées au conseil d’administration

! U20 ,

Sarde nationale de la division.

1)0^' Les inspecteurs aux revues passeront la revue des co-S a|, des nationales comme celles des autres corps deIls rempliront les fonctions qui leur sont déléguéesv ei[| s des conseils d’administration, visiteront les maguzins,^i|j^ r ° n t à l’exécution des réglernens, vérifieront les compta-f (!g ü l? r tr 'mestn e lles et annuelles, et maintiendront la tenue2l >e j e ^ es écritures.

tlin’ La comptabilité des dépôts sera définitivement arrêtée,e année, par des inspections désignées par uous à cet

TITRE VIII.

Solde, masses, babillemens et casernement.

« ,Ï2, J

a direction et l’emploi des fonds des masses sont con-^Vnir, t0nse d d’administration des gardes nationales de la33 j militaire.

*% 11 s °lde et les masses des cohortes delà garde nationale

8 r nêoies que celles de l’infanterie.