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4 (1813) Pièces des années 1810, 1811, et 1812 / extraits du Moniteur, par Lewis Goldsmith
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xxxvi

COP—COR

Copie de l’interrogatoire subi par le sieur Soulier, tome iv. p. 871 , 87û

-a-■- ■ baron de Kolli, tome iv. p. 304

Coqueluit, tome i. p. 999

Coquichard, tome ii. p. 145

Cordier, monsieur, régent, tome iii. p. 536, 547

Cordoue , la ville de, tome iii. p. 406, 414 „

Corfou , la république de la, tonie i. p. 653,—tome ii. p. 568, 606, 6 ; 1738,—tome iii. p. 211, 343, 471,—tome iv. p. 563,Cornélie, la frégate, tome i. p. 643Cornudet, Joseph, secrétaire, tome i. p. 930 _

Cornus; monsieur, caissier-général, toine iii. p. 134Cornwallis, le marquis, tome i. p. 268, 492, 1061

-lord, l’escadre de, tome i. p. 251, 861, 140

Corogne, la, tome i. p. 545,—tome iii. p. 407

Corps administratif, du, tome iii. p. 391 •••

-diplomatique, le, tome i. p. 1038,—tome ii. p. 521,—tome 11 '

p. 595

— --enseignant, du, tome iii. p. 277

.-Germanique, du, tome iv. p. 433

— ■ — judiciaires, des, tome iii. p. 391 ..

-législatif, du, tome i. p. 530, 867,—tome iii. p. 503,—tome 1 '

p. 249, 270

réglemens concernant les séances, la manière d’a çs f -,“ ’ 21 ; les causes légitimes d ^

bler, et sa charge, tome i. p. 21 ; les causes légitimes asence, 23; la manière d’adopter, de rejeter, ou de voter p 0 ^

les nominations, 24 ; de conduire les procès-verbaux, 26 ; j a

sceller, renouvellement du président et des secrétaire 5 ’ c ,convocation, le dépos et surveillance des lois rendues, *j eScord de congé, le jour de convocation, et les droitsmembres, 27 ; exposition par le citoyen Defermont, 35 i ^latif à la convention entre la France et les Etats-Unis , *264 ; la paix religieuse en France , 274 ; l’instruction 1blique, 386

les contributions, tome i. 416

les cautiouiiemens, tome i. p. 423

la légion d’honneur, tome i. p. 426, 462

les colonies restituées, tome i. p. 429

le traité d’Amiens , tome i, p. 477

les collèges électoraux, tome i. p. 527

les membres du corps législatif, tome i. p. 530

la désignation des candidats, tome i. p. 570

la députation au premier consul, tome i. p. 711 ; l’ouvert 11 '’ 6

sessions, 83; se forme eu comité-général, 835 ; ggfi;miaatiou des membres de la légion d’hoimeu r > jjiconsulte organique du 28 Frimaire, 864, 867 > l V ;1 ,du budjet annuel, 889 ; découverte de la conjura9'i), 932; adresse au premier consul, 1217 fin-

la présentation des membres au serinent, tome ii. p- 9 i : es

cipes de législation, 369 ; le remboursement alJ cttionnemens, 873 ; propositions de paix, 408 ; -al ;de l’an 13, 428 ; le couronnement du roi d’îtabei . r(!(discours de Napoléon , 666 ; la situation de 1 en Ljpiii'668; le conseil de prud’hommes à Lyon , 693; lation actuelle des finances publiques, 726 pfrc>

discours de Napoléon , tome iii, p. 65 ; la situation de 1 e | t e,67 ; ta contrainte par corps, 92; delà cour d’esc» ^

94; le budjet annuel, 97; la discussion du budjet d e . (ua -

103; la suite du même, 114; des députés,

tion de l’empire, 452; le budjet des finances pour _ 1 j r cs»e

476, 490; l’emprunt de la ville de Paris , 495,500;

du corps législatif, 723