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MIN

lande, 377; les conscrits des ans 1813, 1814, 1815» 18470, 478; des enfans mâles en état de servir, 523; conscritde l'an 1810, 545, 547; les conscrits des artondissetnen*maritimes, 559 ; des écoles pratiques, 597, 698 ; moitié duproduit des bris et naufrages, 601 ; les ouvrages hydraulique®des basins et des ponts, 627 ; l’augmentation du département

Mi,

Ministre des manufactures et du commerce—le département du, tome u"p. 727, 771 ; des subsistances dans tout l’empire, 776, 799

647

Mii

de la justice—le grand-juge, des auditeurs, tome i. p. 698,""tome iîi- p. 751 ; dépensés du département, 908,—tome ii- P-

778,—tome iii. p. 106,491,—tome iv. p. 20, 52,276,652, 655 ; --

la correspondance de monsieur IJrake, 1008, 1057 ; letf®de Rivère, officier de la marine, 1055 ; lettre du généraMoreau, tome ii. p. 167 ; réponse au môme, 171 ; dégra-dation des légionnaires, 276; les écoles de droit, 301, 304 iles traitemens des fonctionnaires, 827 ; des enfans morts-nés,

830 ; le duché de Varsovie , tome iii. p. 55 ; de l’ordre ju“!"ciaire, 301 ; destitution des avoués, 305 ; l’édit de Louis XI * ’

tome iv. p. 243; de la détention dans les prisons d’état, -260» »._

des cours impériales, d’assises, et spéciales, 280, 288 ; les dç' Min

penses menues, et les frais de parquet, 369, 37 1> 540 ; de * Min

cour impériale de la Hollande, 369 ; dépenses de la HollauÇ e > Min

377; lettre au président du conseil de prises, 487 ; installa' Miq

tion de la cour impériale de Paris, 502 ; dépenses fixes Misi

cours impériales, 538 ; des cours d’assises spéciales, et “ ^ Mis:

tribunaux de premièrfe instance, 539; Français qui se rem' Mis 1

gient 6n France , 717 ; les départemens de la Hollande, 74* > Miti

des cours et tribunaux des douanes à Hambourg , 741 Mol

de la police générale—rapport des émigrés, tome i. p. 69 ; -—

tentât à la vie du premier consul, 83, 125 ; rétablissement , Mo<]

département, tome ii. p. 274 ; lettre à monsieur le marée* 1 * Mot

Bernadotte, 310; des officiers de santé, 488; l’arrêt des Moe

pions, 506 ; échange des billets de la banque, 634 ; . Moi

penses du département, 778, —tome iii. p. 106, 491, —tom e 1 ’ Moii

p. 20 , 52, 276, 652, 655; duché de Varsovie , tome H‘- Moi]

55; lettreau conseil d’enquête, 717 ; des auditeurs, 752; . Moi]

fonctions des auditeurs, tome iv. p. 221 ; de l’imprimerie Moj;

de la librairie, 226 ; des sujets détenus daus les prisons d t :1 ‘| ’ Mol

259 ; arrestation et envoi du baron de Kolli, 302 ; lettreNapoléon, 313 ; accepte le gouvernement de Rome , 313 * fcloli

minutes de la secrétairerie d’état, 314 ; des domestiques “ Mol

deux sexes, 360 ; les dépenses de la Hollande, 377 ; 1rs *7 g. Mol

tions affectées aux prélatures, 73 1 ; arrêté de trois ex-g f ’ ! ' Mol

raux à Paris , 841; la lettre de monsieur le comte Froen t Mol

884 ' Mol

du trésor public—recettes et paiemens affectés dans * , Mol

40, tome i. p. 680; des auditeurs, 698 , —tome iii. P- ' Mol

des rentes perpétuelles et viagères, 800; dépenses du . Mon

partement, 908, 985, —tome ii. p. 778, —tome iii- P-, 1 ,jj Mon

491, —tome iv. p. 20, 52, 63, 276; recettes, 979; ts Mon

spéciaux, 984; comptes, 989; résultats, 989;. Mon

de la dette, 99 0 ; diverses opérations, 992 ; P aieII ' tre i Mon

des créances Américaines , tome ii. p. 525 ; lettre au mu"^ 1 Mon

plénipotentiaire des Etats-Unis , 526; achat du tabac e Mon

sel, 553 ; la foule qui presse autour de la banque, 634 ; Mon

port fait des comptes du trésorerie, 785 ; duché de V ^ Mon

vie, tome iii. p. 55 ; les comptes du trésor pour 1 aI ij 3 ; T - —

147; des pièces transmises au conseil d’enquête, ‘ ^. Moi

gouvernement-général de la Hollande, tome iv. P- Mon

dépenses de la Hollande, 377