4706. Réglemens sur des matières d’Eauv el Forêts, de Chasses , etc. aParis , 4749 et 4152, 2 vol. iu-4, v. ni.
Recueil d’Edits , depuis 1583 jusqu'en 1747 : 203 pièces, dont plusieurs,de format in-8, sont montées sur papier in-4 ; un Titre mss. précède cha-que volume; une Table mss. le termine.
4707. Code pénal, ou Recueil des principales Ordonnances, Editset Déclarations sur les crimes et délits. Paris , Desaint, 4755,in-12, v. m.
4708. Principes généraux de Jurisprudence , sur les droits de Chasse Iet de Pêche , suivant le droit commun de la France : par M* 1 **(Jean Henriquez). Paris , Berloii, 4775, pet. in-12, v. m.
4700. Code pénal des Eaux et Forêts, ou Préci$ raisonné des Or-donnances, Arrêts et Réglements sur les délits, peines et amen-des eu matière d’Eaux et Forêts; suivi d’un Commentairesur l’Edit du mois de mai 1716 : par Jean Henriquez. Verdun,Christophe, 1181 , 2 vol. pet. iu-8, br.
4710. Code de la Chasse et de la Pêche. par L. Rondonneau.
Paris , Garnery, 4810, in-8, br.
4711. Recueil chronologique des Lois, Décrets, Arrêtés, Avis duConseil d’Etat el Ordonnances du Roi, concernant la Chasse, laLouveterie, la Pêche et le Port d’armes, depuis 1789 jusqu’à cejour. Paris , impr. roy. 4824, in-8, 55 pay.
4712. Lois forestières, avec les Lois sur la Chass e et la Pêche . %extraites de la Collection in-4, dite du Louvre, et du Bulletiu des
Lois : Recueil composé.suivant le Plan tracé par l’Avis du
Conseil d’Etat, du 7 janvier 1S13 ; avec un Appendice contenantl’Analyse des Arrêts de la Cour de Cassation, el des Décisionsadministratives intervenues en matière d’Eaux et Forets, etc. parDupin. Paris , Guillaume, 4822, in-8, v. br. fil.
4713. Traité des Droits de Çbaisset de Pêche. par P.-F. Ra-
buteau. Paris , Egasse-Girard , 4824, in-8, 52pag.
4714. Code de la Cbassc et de la Pèche . Paris , Warée, 4826,in-32, br.
4715. Traité général des Eaux el Forêts, Chasses et Pèches.— 2S
Première Partie : Recueil chronologique des Réglemens fores-tieis. par Baudrillart. Paris , madame Huzard, 4824-29,
4 vol. in-4, br. et 3 livr. d’Atlas, 48pl.
4716. Traité général des Eaux et Forêts, Chasses et Pèches.— 37Seconde Partie : Dictionnaire général, raisonné et historique des /
Eaux et Forêts. par Baudrillart . Paris , madame Huzard,
1823-25, 3 vol. iu-4, br.