zi6 Code militaire
LXXXVI.
RÈGLEMENT (a) fait par t*
Roy , pour lever plufeurs dijj L “cultes meues entre les Offc ierSde ses troupes 3 & entre eux & kfjOfficiers Majors des villes &places où elles font en garnis 11 *depuis le Règlement du dou-zième Oclobre 1661 , & erlinterprétation d'aucuns Artid esd'iceluy.
Du 25 Juillet 1665,
Article VI.
Q Uant à la difficulté qul estapportée par aucuns Offic i^ sdesdites troupes , d’aller recevsles Gouverneurs , Lieutenans de ^Majesté, 5c Sergens-majors des p* a
(a) Réglemens & Ordonnances dupour les gens de guerre. Tom. I, pag' 5,0 7î 04. Paris, 1689, «m 2,