ttivoycr tous les trois mois au Mi- jnistre de la guerre , au Commis- jfaire général , & aux Commissaire:de leurs départemens > les états deremises & de consommations dechaque quartier, & au premier Jan-vier de chaque année , l'inven-taire général de leurs magasins.Les Commissaires du Corps Royalvérifient les inventaires des Gar-des , & leurs états de remises &de consommations.

Les régistres que les Gardes-magasins d’artillcrie doivent tenir,font cottés & paraphés par lesCommissaires du Corps Royal ,charges de viler toutes les piecesqui doivent servir à la déchargedes Gardes , & de justifier leur re-cette & leur dépente.

Les Commissaires des guerres 6*du Corps Royal fonr tous ies ansune tournée générale de leurs dé-partemens , & vérifient Tétât desmagasins , suivant l’ordre qu'xls enont reçu du Ministre de la guerre .avec les Ossieiers du Cmps Royal,employés dans les Places. Le pro-cès-verbal en est envoyé au Mi-nistre de la guerre & au Commis-saire général.

Les Commissaires ont une desclefs différentes des magasins dansles lieux de leur résidence. Quandi!s s'ubsentent , ils la laisiène àrOííìcier commandant l’artilìeriedans la Place.

Quand une Place de Garde-ma-gafm vient à vaquer, soit par mortouautrement, \ts Commissairesomattention de faire signer au nou-veau Garde - magasin une recon-noiísance détaillée au bas de Pin-ventaire , des effets , attirails , &munitions qui se trouvent dans lemagasin, dont on lui confie lagarde.

Tous les marchés concernantf Artillerie & le Génie font parlés j

[ pardevant les Intendans des Pro-| vinces , de concert pour i'ArtiJIe-i rie avec le Directeur, & en pré-sence du Commissaire du CorpsRoyal du Département & pour léGénie , avec ie Directeur en chefdes fortifications. II faut en ex-cepter les marchés que le Ministrede la guerre paílè directement.

Lurlqu'il faut construire ou ré-parer les effets Sc attirails de TAr*ullerie - le Ministre de la guerreen arrête les états , qui font en-voyés aux Directeurs en chef deP Artillerie , pour qu’ils tiennentla main à leur exécution ; & lesCommissaires lont obligés de setransporter sur les lieux où l'ontravaille , pour vérifier toutes lespieces de dépenses soit en denierssoit en effets.

Ce font eux qui drcffènt & signait\ç procès verbal d’épreuve de pou-dre, Sc qui en délivrent les certi-ficats de réception à l’Entrepreneufgénéral pour obtenir son paye-ment. 11s veillent au rasinage dessalpêtres , & à la fabrique des pou*dres, pour qu’elles soient faites dtsla qualité portée par le traité &par les Ordonnances.

II y a un Commissaire du CorpsR.oyal dans chacune des Villes duRoyaume, où ií y a une fonderie*II doit être présent á la charge dufourneau de chaque fonte , L iltient avec sOrHcier principal duCorps Royal de l’ArtilIerie & diíGénie, un état du poids de cha-que piece de métal, en distinguantla qualité du métal neuf, & la qua-lité du métal vieux , que l'on em-ployé. II ne peut quitter qu'aprèssentiers coulée des pieces de ca-nons, mortiers , pierners , &c, ïlassiste avec tous les Officiers duCorps Royal , employés dans )Lìplace , Lux épreuves des canons» *j mortiers *