Buch 
Tarif Des Douanes Nationales De France : Décrété par l'Assemblée Nationale, le 31 Janvier 1791, avec des notes instructives
JPEG-Download
 

xvj Notice

fur Jes ouvrages qui rivalifent les nôtres, et fin-ies denrées quil nous importe de nous procurerpar nous-mêmes.

A légard des droits de fortie, la plupart desmarchandées en ont été affranchies, et on y aaffujetti feulement celles entièrement exemptes dedroits, ou grevées de très-modiques droits dansle tarif dentrée, ou enfin celles dont les nationsétrangères ont un tel befoin, que limpôt mis àleur fortie eft un tribut levé fur elles.

A légard des prohibitions, elles ont été rédui-tes à un très-petit nombre dobjets. Le comitédagriculture et de commerce, qui, cédant auvœu des députés extraordinaires des manufactureset du commerce, avoit confenti au maintien desprohibitions, a cédé, fans effort, aux idées duneliberté raifonnée. Il a penfé, que fx dans lan-cien régime il étoit difficile darrêter lintroduétiondes marchandées grevées de droits prohibitifs,on pouvoit oppofer à la contrebande une forceinconnue jufquici, celle de lefprit public, aidéde la furveillance patriotique des gardes na-tionales.

Un autre vœu sell manifefté dans une très-petite partie de lalfemblée nationale , celuidanéantir les douanes extérieures , et de faire dela France un pays libre, même dans fa commu-nication avec létranger. Mais cette faible lueurd une profpérité imaginaire, a difparu à léclat du

flambeau