FER

L’idée de l’entiere abolition des impôtsïi’a jamais pu entrer dans une tête bien fai-ne , dans quelques circonstances qu on lasuppose, de temps, d’hommes & de lieux.

Les quatre ordonnances qu il substituasagement à cette magnanime extravagan-ce , approchoient du moins des bons prin-cipes de ^administration. Nous avons furles mêmes objets plusieurs loix rendues dansle même esprit, & que ion pourroitcom-parer à celles-là. S'il arrive souvent que lesrégiemens deviennent illusoires , 8c que lesabus leur résistent, c'est que le fort de lafageííè humaine est de pécher par le prin-cipe , par le moyen, par l’objet, ou parlevénement. Article de M, Pesselier.

Id impartialité dont nous faijons profession ,& le defir que nous avons d’occajionner ladiscussion ù V éclaircissement- d’une questionimportante , nous a engagés à insérer ici cetarticle. Id Encyclopédie ayant pour but prin-cipal l’utilité ù V instruction publiques , nousinsérerons à Varticle Règle , fans prendreaitcun parti , toutes les raisons pour & contrequ’on voudra nous faire parvenir fur l’objetde cet article , pourvu qu’elles soient exposéesavec la sagesse ù la modération convenables.

Fermes , (Cinq grosses J, Finances, Lors-que M. Colbert eut formé le projet, biendigne d’un auííì grand génie, & d'u n mi-nistre aussi bien intentionné pour le com-merce , d’affranchir l’intérieur du royaumede tous les droits locaux qui donnent desentraves à la circulation, 8c de porter furles frontières tout ce qui devoir charger oufavoriser , étendre ou restreindre, accélérerou retarder le commerce avec l’étranger ,il trouva dans un plan êauísi grand , auilibeau, auisi bien conçu, les obstacles querencontrent ordinairement dans leur exécu-tion , les entreprises qui contredisent lesopinions reçues ; 8c , ce qui n est pas moinsordinaire dans ces fortes de cas, il eut àsurmonter les oppositions de ceux mêmequ il vouloir favoriser le plus, en les débar-rassant par l’uniformalité du droit 8c parla simplicité de la perception , de tout cequi peut retarder le progrès d’un commercefait pour les enrichir, par la facilité de leurcommunication avec les autres nations.

La plupart des provinces frontières suc-cessivement réunies à la couronne , vouitft-Tome XIV.

FER iy

r rent garder leurs anciennes loix fur l’articledes douanes , comme fur plusieurs autresobjets. Leurs anciens tarifs , tout embarras-sait- , tout compliqués, tout arbitraires qu'ilsfont, leur devinrent chers dès que l’onvoulut les anéantir : elles ne voulurent point; recevoir celui qui leur fut proposé ; & parune condescendance aussi sage que coût iereste, M. Colbert ne voulut rien forcer ,parcequ’il efpéroit tout gagner par degrés.

| Le tarif de 1664 n’eut donc lieu quedans les provinces de l’inrérieur , qui con-■ sentirent à l’admettre d’autant plus volon-tiers , quêtant de tous les temps fous no-tre domination, elles tenoient moins à desopinions étrangères au plan général de lad-ministration.

Ces provinces que l’on désigne & quel’on connoît en finances fous la dénomina-tion de provinces de cinq grosses firmes ,font îa Normandie, la Picardie , la Cham-pagne , la Bourgogne , la Bresse , le Poitou,le pays d’A unis, le Berri, le Bourbonnois,l’Anjou , le Maine ,Touars & la châtelleniede Chantoceaux, & leurs dépendances.

On perçoit, tant à l’entrée de ces pro-vinces qu'à la sortie , i°. les droits du tarifde 1664, général pour toutes les marchan-dises : z°. ceux du tarif de 1667, qui por-tent fur certains objets dans lesquels on acru devoir, depuis le tarif de 1664, faire-dissérens change mens ; & les régiemens pos-térieurs , quf ont confirmé , 011 interprété ,.ou détruit les dispositions despremieres loix.

Aux provinces de cinq grosses firmes onoppose celles qui font connues fous le nomde provinces réputées étrangères , parce qu’erjeffet elles le font par rapport aux droits doncil s’agit dans ces articles, quoique d’ailleurssoumises au même souverain.

Ces provinces font la Bretagne , la Sain-ronge , la Guienne, la Gascogne , le Lan-guedoc , la Province, le Dauphine, le Lyon-nois, la Franche-Comté , la Flandre , leHainault, & les lieux en dépendans.

Dans ces provinces on perçoit les droits,,i°. des tarifs propres à chacune en particu-lier ; car toutes en ont un, quo’que la déno-mination & la quotité du droit varient,ainsi que la forme de la perception : z°. tesdroits du tarif de 1667 , qui portent fur desobjets si intéreílans pour notre commerce,