Band 
Tome III. Services civils et carrières diverses.
Seite
121
JPEG-Download
 

HISTORIQUE DU CORPS.

121

félic iter do l a • '

fn etlts . ^ ia situation dans laquelle ils avaient remis les établissc-

°sse

’ d'n leura vait

avaient été confiés. Les relations que Héron de Ville-

désig Ile ' lu nouer > par suite de ses fonctions à l’étranger, le firent

HVe c j e ’ en i B1 5 , pour aider le Préfet de la Seine dans ses rapports^Put ^ 6S tlou P es étrangères pendant l’occupation de Paris ;

CtlVemen t obtenir diverses atténuations aux conditions pri-rec oain 1 ^ rit S ^P u ^ es i le Conseil général du département de la SeineViu e ? e serv ice en lui offrant une boîte d’or aux armes de lara PP e ^ a ^ due (< 1° succès par lui obtenu devait êtrePublic (j a ^ est ^ me particulière des souverains pour le fonctionnaireles (pjp ° nl 1 administration aussi sage qu’éclairée n’a laissé, dansS °Uveui r eiltes P arl; l es de l’Allemagne où il a servi, que d’honorables

H,

Plu

°rs de

Sle Urs Clrcons tances analogues, qui se sont présentées pourePé c l at j autres d e ses membres, bien qu’avec beaucoup moinsS!r atif n G ^ 0r P s des Mines n’avait qu’à remplir son rôle admini-P°Ur p' . a b sous l’autorité du Conseil des Mines, rôle de conseilloi dll US,jIae privée autant et plus que de surveillance. Bien que

ec [Uel j e avr d iBio, qui constitua en Finance le système sous

s Mines

a Se s t 0ut Uines sont encore placées, ait établi leur régime sur des

11 y eut p a aUtres fi ue celles de la loi du 28 juillet 1791, au fond, ilS. aS différence bien tranchée dans le fonctionnement du

Sou s et a près cette date, si capitale, du 21 avril 1810

^° ns ulat, en effet, dès qu’on fut sorti des désordres dua ùs des ’ Gouvernement avait compris et appliqué la loi de 1791d* a es et p 0n ^ff° ns fiui rapprochaient singulièrement le régime dese i8t° do l’Administration des idées dans lesquelles la loi

C ^ 6 fiüi £ tOUt d’ubord appliquée en France . On sait que le prin-l as siiïiH 0rme ^ P^ erre an glaire de ce monument législatif^° Ses > eut a ^° n ’ auss l complète que le comporte la nature desj 0ttl, ùUu. p G ^ a conc ession d’une mine et un bien foncier de droit! er té q e ex Pl°itant, dans ce système, doit avoir pleine et entièretj^ï'Çant ^ 6S d° n sous une simple surveillance administrative neo' 0 * 1 la sé^ Ue P° Ur d es objets limités et définis, à savoir la conserva-0lls tatA^ CUr ùé des hommes et des choses. Il est curieux d’avoir à

Mtef

s Ur (

due

oette conception n’eut son plein et entier effet qu’às est éloigné de 1810. Au début, on n’avait que trop