303
p
j 0q
^an,
INSPECTION générale des finances.
°°° li CGS n<3 ^ urcnt P as achetées. On n’en leva pas moins les13 Cr éat VreS ^ ^ eur ava i ent été destinées et le produit en fut affecté| be P, 0 * rentes au denier douze.
de Desmarets ne fut réalisé que plus tard. Mais lesCOtl trôl eUr , S ^ 6S finances n’étaient, à cette époque, que de simples^fair e f 0in P ta hilité. On ne songeait pas encore à les utiliser.Miette e ^ U( ^^ er sur place les moyens de perfectionner les procédés^ r %im^ e ren ^ ement des taxes si variées qui existaient sous l’an-^ Ctlc Wt ' 6t ^^éraient d’une province à l’autre.t"* 8 ^tabp a révolutionnaire, ces impôts furent supprimés,
0tlS pubp * IïlaiS non P^ us sous f° rme de fermes. Des Administra-Sptio^^ ° u Régies, furent instituées pour l’assiette et la%e ; ?! leurs directeurs généraux furent, pendant longtemps,
^ r eà(ji . Rendants du Ministre des Finances. Celui-ci n’avait;>t Hpp ar bGr C f ue l es contributions directes et le rôle le plus impor-tée] ait à son collègue, le Ministre du Trésor, à qui étaitN li dtable gestion des Finances de l’État. Chacune des huiti, Act e *? les (douanes, Enre gistrement, Forêts, Contributions
'V. s > lu-
^ . u et
0s tes, Loterie , Salines, Monnaies) était organisée iso-
v i • ' 1 / <J
' eil tos e 11 SGS Inspecteurs généraux spéciaux. Un arrêté du
%
“ Par des In
ii an VIII créa des Vérificateurs généraux dans chaqueA ^ i air e, chargés de contrôler les dépenses. Ils furent rcm-
W *9 f '‘ s P ecteurs généraux du Trésor (arrêté des Con-
i étea dü rUCtid ° r an IX » 6 septembre 1801) dont la mission fut
,/Hlw ’ Car ds vérifiaient les caisses des receveurs généraux et*0| *“rs. t
1 de s V eur nombre n’était primitivement que de six, mais enIçj 0 iri$tr beCteUrs ^ urent plncés sous leurs ordres,o] ^listât 1 Uc ^ 0n de Mollien, Ministre du Trésor, détaille, en 1808,c de Ces Inspecteurs du Trésor qui n’étaient pas encore
° I1, ' r °l er les agents des Régies. Leur rôle était cependant’ Cai> ’ envo yés à la suite des armées, ils devaient surveillerv;^ or, 6 em ploi des contributions de guerre levées sur les
% f tQ Hq u ; i , . h
^ ’ ia régularité des dépenses, en un mot, tout un ser-
^nnt il est facile de concevoir la complexité et les
„ % , f ““«liés.
% h s eu] e
P de Yqp Gnt sous l a Restauration et à partir du Ministèree l e que l’Administration des Finances fut peu à peu