LES INTENDANS.

A l’égard des droits d’entrée & de sortie, l’on pourra, sçavoir facilement com-bien de Bureaux il y a établis dans chacune, & combien chacun Bureau produit

tous les ans.

A l’égard des aides, combien elles font affermées, soit par bail général de touteune Province, soit par les baux particuliers de chacune Election.

A l’égard des Gabelles* soit que le sel s’impose, soit q U ’iî s e vende volontaire-ment, il est toûjours facile d’en tirer connoilïànce.

A l’égard des Tailles.

Après avoir connu la valeur de toutes les différentes natures des revenus, & vu parce moyen tout ce que le Roy tire par chacun an de la Province, il fera nécessaire debien connoître & examiner en détail toutes les difficultez qui se rencontrent en la levée &perception d’iceux, soit qu’elles causent quelque diminution auxdits revenus, soit qu'el-les soient préjudiciables au peuple.

Pour les Droits d’entrée & de sortie, étans reglez par les Tarifs, Baux & Déclarations,

& tous les marchands y étant intéressez, il est difficile que tous les Fermiers en abusent,vû qu’il seroit très-fácile d’en avoir la preuve s’ils le faisaient.

II est néanmoins nécessaire d’entendre la plainte des Marchands, & de s’informer éx-actement s’ils y font bien fondez, & pour le mieux connoître il fera bon de communi-quer leurs plaintes aux Directeurs ou principaux commis defdits Fermiers, qui sont toû-jours dedans les Provinces.

II fera très-néceíîaire fur ce point de s’appliquer particulièrement à éxpliquer ou éxami-ner en détail les foiidemens des plaintes des Marchands & les raisons contraires des Fer-miers, parce que ceux-là sont accoutumez de faire de grandes plaintes, & a cherchertous les moyens imaginables pour frauder les Droits des Fermes, & ceux-ci non feule-ment cherchent à s’en défendre, mais même bien souvent font des vexations considéra-bles fur les autres, & comme cette Ferme regarde le Commerce, au rétablisiêment du-quel au dedans & au dehors du Royaume fa Majesté donne ses foins en toutes rencon-tres, il est très-néceíîaire que lefdits Commiíïâires éxaminent soigneusement tOUt CCquise peut faire dans les Provinces pour la Satisfaction de fa Majesté, & pour Je bien &l’avantage de ses sujets & de ses peuples fur ce sujet.

Pour les Droits des Aides.

Il y a une réglé génerale à observer sur toutes sortes de Droits, qui se levent fur lespeuples, de laquelle provient alïiirément, ou leur surcharge, ou leur soulagement, la-quelle confifte a bien eonnoître tous ceux qui y sont sujets, & si chacun en porte fa partsuivant ses forces, étant certain que l’inégalité des charges, c’est à dire, quand les pluspuissans & les plus riches par les moyens qu’ils tirent de l’état auquel ils se trouvent,se font décharger ou soulager, le pauvre ou le foible se trouve surchargé, & cette iné-galité cause dans les Provinces la pauvreté, les miferes, la difficulté du recouvrementdes deniers du Roy, qui attirent les vexations des Receveurs aux recettes des sergens, &generalement toutes fortes de maux ; en forte que lefdits Commissaires dans les Pro-vinces doivent toûjours avoir cette maxime fondamentale & cette réglé certaine dans

l’esprit, dont ils ne se doivent jamais départir, de bien connoître la force au vray de tous

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