44° A C Q,

chaudes qui sont dans son voisinage , Scdont l’ulage eiì très-salutaire pour ceuxqui en prennent les bains. Long. 13. zo.lat. 42. 40. ( C. A. )

* Acqs , f. ( Géogr. ) Voye\ Dax.

ACQUA, C Géogr. ) bourg d'Italie, augrand duché de Toscane , où il y a desbains chauds que l’on vante. Long. %£).Lo. lat. 43. 45. ( D. G. )

Acq.ua che pavíua , {Géogr.)fontaine d’Italie , dans la Calabre cité-rieure , au royaume de Naples , près del’embouchure de la riviere de Crata , Stdes ruines appellées Sìbarì ruinata. On acru que ceux qui fe baignoient dans seseaux devenoient plus beaux Sc plus íàins.{C. A.)

§ ACQUAPENDENTE , ( Géogr. )ville d’Italie, dans la province d’Orviette,. fur l’état Ecclésiastique. Elle est située furun rocher d’où tombe une cascade natu-relle que l’on entend en approchant dela ville. Cette cascade lui a fait donnerle nom d 'acquapendente. Près de la villepasse la riviere de Baglia. On trouve ,dans cette chétive cité , un évêché &seixe couvens qui en occupent plus dela moitié. Elle est à 23 lieues nord-ouestde Rome. Long. 20. z8. latit. 42.. 43.

C c. A.-)

t ACQUARIA , f. ( Géogr. ) ville d’I-talie, dans le duché de Modene, près dela Sultena.

ACQUÉREUR, si m. en Droit, eiï. laperíonne à qui l’on a transporté la propriétéd’une chose, par vente, cession, échange,ou autrement. Il se dit singulièrement decelui qui a fait l’acquisition d’un meuble

(ií)

ACQUET , s. m. Ç Jurifprud. ) est unbien immeuble qu’on n’a pas eu par suc-cession , mais qu’on a acquis par achat,par donation , ou autrement. Voye ç Im-meuble. Ce mot vient du latin acquìrere,acquérir, gagner.

Nos coutumes mettent beaucoup de dif-férence entre les acquêts Sc les propres :le Droit civil ne fait pas cette distinction.Voyei Protre , ù Patrimonial , &c.

Legs, ou donation faite à l’héritier pré-somptif en ligne collatérale, est acquêt enfa personne : mais ce qu’il recueille à titre

A C Q

de succession, lui devient propre. En lignedireòle, tout héritage une fois parvenu auxenfans, même par legs ou donation, prenden leurs mains la qualité de propre, quandil ne l’auroit pas eue précédemment.

Les acquêts faits par le mari ou la femmeavant le mariage, n’entrent point en com-munauté , quand même le prix n’en auraitété payé que depuis le mariage : mais dansce second cas, la moitié du prix appartientà l’autre conjoint.

Des acquêts faits dans une coutume quine porte point communauté ; ne laiílentpas d’être communs, si les conjoints ontcontracté mariage dans une coutume quiporte communauté, fans y déroger, ou s’ilsPont exprestément stipulée.

Acquêts ( nouveaux ) terme de finan-ces , est un droit que paient au roi lesroturiers pour raison de l'acquisition & te-llure de nefs, dont autrement ils feraientobligés de vuider leurs mains , commen’étant point de condition à poílëder telleforte de biens. Cependant les bourgeois deParis , Sc de quelques autres villes , quoi-que roturiers , peuvent posséder des fiefs,fans être sujets à ce droit. ( H )

§ ACQUI, ( Géogr. ) ville d’Italie, auduché de Montferrat , avec un évêchésuffragant de Milan. Les anciens la nom-moíent Aquœ fiatiellce , à causé de ses bainsd’eau chaude qu’ils estimoient beaucoupSc dont 041 fait encore usage aujourd’huiau mois de Mai Sc de Septembre. Quoi-que les eaux en loient bouillantes , Pherbede son bassin s’y conserve très-verte. LesEspagnols prirent cette ville en 1745 $ lesPiémontois la reprirent en 1746 , M. deMaillebois la reprit ensuite, Sc l’abandonnaaprès en avoir fait sauter les fortifications.C’est la patrie de Georges Merula. Elle estfur la rive septentrionale de la Bormia,à dix lieues nord-ouest de Gênes. Long.

zG. S- lat - 44- 4°■ ( c . A. )

ACQUIESCEMENT, si m. terme deDroit, est l’adhésion d’une des parties con-tractantes ou collitigantes, ou de toutesdeux , à un acte ou un jugement. Ainsiacquiescer à une condition , à une clause ,c’est l’acccpter : acquiescer a un jugement ,c’est en passer par ce qu’il ordonne. (H)Acquiescement, C Commerce. >

consentement