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greffiers gardes-minutes. On trouvera l’ex-plication de leurs fonctions 6c de leurs pri-vilèges. Voye ;[ Miraumont & Teílèreau ,Jijjl. de la chancellerie.

Chancellerie des Académies, voyeçChancelier des Académies.

Chancellerie d'Aix ou de Provenceest celle qui est établie près le parlementd'Aix. La Provence ayant été soumise pen-dant quelque tems à des comtes, ne futréunie à la couronne qu'en 1481 , & leparlement d 1 Aix ne fut établi qu'en Pannée1501. Par édit du mois de Septembre 15; s,François I y créa une chancellerie particu-lière, pour Padministration de laquelle ilseroit par lui pourvu d'un bon & notablepersonnage au sait de la justice, qui auroitla garde du scel ordonné pour ladite chan-cellerie ; sur quoi il faut observer en pas-sant , que , dans toutes les lettres émanéesdu roi concernant la Provence, on nemanque point de lui donner le titre decomte de Provence , Forcalquier & terresadjacentes , après le titre de roi de France& de Navarre. On en trouve un exempledès 1536, dans le règlement du 18 Avrilde ladite année, par lequel on voit que,de six secrétaires du roi qu'il y avoir alors,Pun exerçoit le greffe civil, un autre legreffe criminel ; que les quatre autresfignolent & íèrvoient en la chancellerie ;que ces secrétaires n’étoient point du collegedes notaires & secrétaires du roi, boursiers6e gagers, & ne prenoient rien fur leslettres & expéditions qui se saisoient enladite chancellerie. Néanmoins, pour sub-venir à Pentreténement des quatre secré-taires servant près ladite chancellerie , & leurconserver les mêmes profits qu'ils avoientcoutume de prendre avant Pétablisiementde cette chancellerie , il fut ordonné que lecollege des notaires êe secrétaires du roiprendyoir, en la chancellerie de Provence,la meme portion de bourses qu’il a cou-tume de prendre dans les autres chancelle-ries 3 à la charge que fur cet émolument,6e avant d en faire la répartition entre lesboursiers 8e gagers, il seroit pris un cer-tain émolument au profit des secrétaires quiauroient servi chaque mois près ladite chan-cellerie, suivant le tarif contenu dans ce rè-glement.

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Le z6 Novembre 1540 , il y eut unédit pour les privilèges du garde-scel & desautres officiers de la chancellerie. Le z Jan-vier 1576 , un autre édit portant créationd’offices d’audienciers & de contrôleursalternatifs en la chancellerie d’Aix 8e danscelles des autres parlemens ; & le 17Septembre 1603 , une déclaration con-cernant les référendaires de cette chan~cellene. On y créa en 1605 un office dechauffe-cire , comme dans les autres chan-celleries. Les audienciers & contrôleursobtinrent, le 18 Mai 1616, une déclarationqui les exempta de tutelle , curatelle, cau-tion ; Le le 6 Avril 162.4 , un arrêt du con-seil privé , qui leur donna la préséance surles référendaires.

Il avoir été arrêté au parlement d'Aix,le zo Janvier 1650 , que le conseillergarde des sceaux de la chancellerie qui estprès de ce parlement, ne pourroit par favoix former ni rompre aucun partage d'opi-nions : mais il a depuis été délibéré, leschambres assemblées , que tous les posses-seurs de cette charge auroient voix délibé-rative, qui pourroit faire partage 8e lerompre , ne leur étant pas permis néan-moins de faire aucun rapport, ni de par-ticiper aux droits 8e émolumens. V. Chorierfur Guy-Pape, p. ji.

On a créé en 169z des greffiers gardes-minutes dans la chancellerie d’Aix , demême que dans les autres chancelleries desparlemens.

Le nombre des secrétaires du roi servantprès la chancellerie d’Aix , a été réglé pardiftérens édits. V~. Secrétaires du Roi.

Par un édit du mois de Mai 163y , leroi avoir créé une chancellerie particulier»près la cour des comptes, aides 8e financesd’Aíx ; mais cette chancellerie a depuis étésupprimee, 6c réunie à celle du parlement.

Chancellerie d 1 Alençon, voy. Chan-celier d'Alençon.

Chancellerie d'Alsace fut d'abordétablie près le conseil souverain de cetteprovince, par édit de Novembre 1658.Elle fut composée d'un office de garde dessceaux, pour être attaché à celui de pré-sident du conseil souverain ; un audien-cier , un contrôleur , un référendaire , unclwufFe-cire , 6c un huissier. Ce conseil