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souverain ayant été révoqué en 1661 ,changé en un conseil supérieur, la chan-cellerie créée en 1658 , & les officiers ,surent auffi révoqués. En 1679, le conseilprovincial qui se tenoit a Brisak , sut réta-bli dans le droit de juger souverainement ;&c au mois d'Avril 1694 , on établit unechancellerie près de ce conseil. Au mois deDécembre 1701 , le conseil souverain &la chancellerie ont été transférés à Colmar.
Chancellerie d’Angleterre, voye ç,ci-devant , Chancelier d’Angleterre.
Chancellerie d’Anjou , voye^ Chan-celier d’Anjou.
Chancellerie d’Apanage est cellequi est établie pour la maison & apanagedes fils puînés de France, & de leurs des-cendans'mâles qui ont des apanages. Voye^,ci-devant , Chanceliers des Fils tspetits-Fils de France.
Chancellerie d’Aquitaine , voye^Chancelier d’Aquitaine.
Chancellerie d’Arles , voycç Chan-celier de Bourgogne.
a Chancellerie de l’Archiduc oud Autriche , voye £ Chancelier dei'Archiduc.
Chancellerie des Arts , voye^ Chan-celier des Arts.
Chancellerie d j Auvergne , voye^Chancelier d’Auvergne.
Chancellerie de Barbarie , voye^Chancelier des Consuls de France.
Chancellerie de la Basoche , voye[Chancelier de la Basoche.
Chancellerie de Berri , voye^ Chan-celier du duc de Berri.
Chancellerie de Boheme , voye çChancelier de Boheme.
Chancellerie de Besançon : LouisXIV rétablit, en 1674, le parlement deFranche- Comté à Dole ; il fut ensuitetransféré a Besançon , par édit du mois deMai 1676 , & y f u[ fixé par édit du moisd’Août 1692.. On y créa en même temsune chancellerie ; & par une déclarationdu 14 Janvier 169; , on attribua aux offi-ciers de cette chancellerie les mêmes droitsdont jouillent , tant ceux de k grandechancellerie de France , que des autreschancelleries du royaume.
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deux fortes ; l’une qui fut établie, cn 1471,prés le parlement de Bordeaux , qui estauffi appellée chancellerie de Guiennc ;l’autre qui est près la cour des aides dela même ville. Voye £ ChancelleriesPRÈS LES PaRLEMENS & PRES LES COURS
des Aides.
Chancelleries de Bourgogne fontde quatre fortes : il y avoir autrefois lachancellerie des ducs de Bourgogne ; il y aencore la chancellerie près le parlement deDijon , les chancelleries préíidiales , & leschancelleries aux contrats.
La chancellerie des ducs de Bourgognene subsiste plus depuis 1477 ; c’est en lagrande chancellerie de France que l’on ob-tient les lettres au grand sceau.
La chancellerie près le parlement de Dijon,que l’on appelle auffi chancellerie de Bour-gogne , a été établie à l’instar de celles desautres parlemcns , pour l’expédition deslettres de justice & de grâce , qui se dé-livrent au petit sceau. Louis XI créa ,dès 1477 , C nouveau style ) un nouveauparlement pour cette province, lequel nefut néanmoins établi qu’en 1480 , à cauíedes troubles qui survinrent : il ne fut rendusédentaire qu’en 1494. Il y avoit cependantune chancellerie établie près de ce parle-»ment. En effet, ledit du 11 Décembre 149;fait mention du sceau qui avoit été or-donné pour sceller en la chancellerie dcDijon. Le roi créa , en 15 ; $ , un office deconseiller au parlement, garde des sceaux dela chancellerie de Dijon. Par une déclara-tion du a s Juillet 15 57, il fut ordonné quece conseiller garde des íceaux auroit entréeen la chambre des vacations. Les autres offi-ciers de cette chancellerie font vingt-un secré-taires du roi, dont quatre audienciers tk qua-tre contrôleurs. Il y a auffi deux scelleurs,trois référendaires , un chauffe-cire , ungreffier , un receveur , quatre gardes-minutes , seize huissiers.
Il y a des chancelleries prélidiales danstous les présidiaux du duché de Bourgogne,de même que dans les autres présidiaux duroyaume , même dans ceux où il y a unechancellerie aux contrats : ces deux fortesde chancelleries y font de nom &: par leurobjet ; l’une s’appelle la chancellerie prefi-
diale , & est établie pour délivrer HQUtes