C H A

"Police , voye[ Chambres , Lieutenantvr Police & Pouce.

Président au préfidial : cet office créé en1557, fut uni à celui de lieutenant civilen I ; s8. Vuye\ Lieutenant civil.

Préfidial du chatelet , voye{ PresidiAL.

Prévôt de l’IJle , voye{ PrÉvÔt.

Prévôt de Paris , voyez à la lettre P.

Prévôté : on appelle fiiege de la prévôté ,celui qui se tient au parc civil. Voye^ Pré-vôt de Paris, & Chatelet.

Prévôtés royales ressortissantes par appel aupréfidial du chatelet , sont présentement aunombre de huit ; savoir Montlhéry ,Saint-Germain-en-Laye , Corbeil, Goneste , laFerté-Aleps, Brie-Comte-Robert, Tour-nan & Chaillot. On les qualifioit auffi au-trefois de châtellenies. Il y en avoir encored’autres qui ont été distraites du chateletpar des érections en pairies ou autrement.

Procureur du Roi au chatelet , Voye^ Pro-cureur du Roi.

Receveur des amendes ;ily en a un pourle chatelet.

Receveur des consignations du chatelet,voyeç Consignation.

Receveur & payeur des épices: il y en a unau chatelet.

Receveur-payeur des gages ,voyez ci-dev.

Payeur.

Rçgifire des bannières , voy. Garde desBannières ÉcRegistres. ,

Ressort du chatelet, voyez ci-dessus Pré-vôtés royales.

Réunions faites au (ìege du chatelet. En987 la justice du vicomté fut réunie à cellede la prévôté , lorsque le comté de Parislut réuni à la couronne ; peu de tempsaprès la prévôté Sc la vicomté furent désu-nies , 8 c en i 0 }i elles furent encore réu-nies par la nouvelle réunion du comté del ans a la couronne -, Lc depuis ce tempselles n ont plus été séparées.

Par des lettres du 2.7 janvier 1 ; 8a,Char-les VI abolit la prévôté des marchandsqui avoit été anciennement démembréede la prévôté de Paris, Sc la réunit à cetteprévôté. En i)88, ces deux prévôtés suredésunies.

nt

, Ee bailliage de Paris ou conservationetablie en 152.2. pour la conservation desprivilèges royaux de ^université, fut íup-

c H A a JS9

primé , 8c réuni à la prévôté de Paris en1 5 16.

En 1674, le roi supprima la plupart desjustices seigneuriales qui étoient dans l'é-tendue de la ville , fauxbourgs Sc banlieuede Paris, & les réunit auxdeux chatelets quifurent créés dans le même temps. On avoitdéja tenté d'y réunir toutes les justices dela ville , fauxbourgs Sc banlieue de Paris ,par deux édits d* 16 février 1559 & fé-vrier 1643 ; mais ces édits ne furent pasvérifiés au parlement, Sc n eurent pas d’exc-cution.

Le préfidial établi à Paris en 1J 51 , futuni à la prévôté.

Par édit de septembre 1684, le nou-veau chatelet fut supprimé Sc réuni à Pan-cien.

Sages-femmes du chatelet ; il y en a qua-tre , voye^ ci - devant Matrones.

Séances au chatelet , voy. Séance.

Sceau ou fiel du chatelet, voye[ Sceau.

Scelleur , voye{ Scelleur.

Sergensâcheval ,

Sergens de la douzaine,

Sergens fieffés ,

Sergens à verge ,

Service du chatelet , voye{ Colonnes.

Subfiìtuts du procureur du Roi , sont aunombre de huit , voye% Procureur duRoi & Substituts.

Suite , ou droit de fuite des officiers du cha-telet ,voye^S uite.

Translations du fiiege du chatelet. CharlesVIII le transféra au Louvre , à causeqipil étoit en péril imminent de tomber; ily demeura jusqu’à la fin de 1 jo6. 11 y eutdes lettres-patentes du a 3 décembre de la-dite année, portant que les amendes duparlement feroient employées à la répa-ration Sc accroissement de i’édifice duchatelet.

Le bailliage ou conservation des pri-vilèges royaux de Puniveisité fut établipar édit du 17 avril 152.3 , au lieu ap-pellé hôtel de Nesle ; 8c par édit du moisd’aoíit suivant , il fut transféré au peutchatelet.

Par arrêt du iS septembre 1360, le par-lement permit aux officiers du chatelet (Pal-ier tenir Sc exercer la justice pour le civil*,

L,s m ,