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du tael. Voyeg Tael ; voyelles diêionn. duComm. & de Trév.

CLAMABLE , adj. ( Jurispr. ) dans lacoutume de Normandie , signifie ce qui ejisujet à retrait , soit seigneurial, lignager, ouconventionnel. Voy. letit, des retraits & cla-meurs. ( A)

CLAMANT, s. m. (Jurispr.) dans quel-ques coutumes & anciens auteurs , signifiele demandeur ; dans d'autres il signifie 1 t fai-fijfant, comme dans la coutume de Lille,art. AH, toi } to %, toj, 104: en Norman-die il signifie quelquefois le retrayant , anc.coût. ch. xx t j \ & au jlyle du pays de Norman.& en la nouvelle coût. tit: des retraits 6’ clam.Coût. de Solle , tit. xxxv, art. tg ; de Bearn,têt. vij, art. 6 & 10 ; tit. xviij, art. L; tit. xxxj,art. io. Valenciennes, art. 27 & 151. Seclin,locale fous Lille. (A) "

CLAME, (ìurispr.) anciennementsigni-fi°it amende. En certains lieux on levoit uneamende ainsi appellée fur les débiteurs quief oient en demeure de payer. Voyelle con-fàl de Pierre de Fontaines , ch. xxj, p. 12.0,n & 15. Il y a auíïí le droit peineF e clame , c'est-à-dire l'amende qui est due àJustice pour la prise des bestiaux trouvés endélit. Il en est parlé dans la coutume d'Au-Vc rgne, c h. xxviij, art. 6, 1 %, 12,14,1 7 & fuiv. & dans les coutumes locales duditPays. (A)

CLAMECY , ( Géog. mod. ) petite villede France dans le Nivernois, au confluentdu Beuvron & de l’Yonne. Long. 21,11,11;y 2,7 y 37

j e CLAMER , V. a. Lc n. f Jurìfpr. ) dans^anciens auteurs & dans quelques coutu-signifie demander , poursuivre.

iftes,

Clamer droit, c'est former ía demande oun< ate plainte en justice. Voyeg Vancienned e Beauquefne , art. 48. Clermont ,85.ainaut , ch. Ixxvij. Mons , ch. x. Valencicn-

ne s

- a n. 88 & 109.

tX(P amcr g ar an.t , c'est agir en garantie con-jy ^Uelqu'u;^ Cout.de Bretagne, art. 14p.anc - coût. ch. xxvj , xxxiij & Ivij , &j(ï e du pays de Normandie.

^and^rF en S arieur > dcst quand l'on fait de-ou C • ,Melque chose par voie poste sto-rejuu^opriétaire , ou que l'on se plaint en j

L^ tort q^ a été fait.

cr en juja ce , ^est se plaindre de quel-1

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que trouble ou tort que l’on a reçu. Cou-tume de Dunois, art. £Z.

Clamer les biens de son débiteur forain, c'estsaisir & arrêter. Coût. de Lille , art. 98, 104,116. Lille, art. 99,101,102,103, 104, 124.Afc.tit. xvj,art.i%. FIClain & Clameur.

Lieu clame , est un héritage pour lequel ily a demande ou complainte. Voyei ^ f om ~me rurale.

Se clamer en cour fuferaine de cour infé-rieure , c’est lorsque celui qui est ajournédevant un juge inférieur, s’adreste à la coursupérieure pour avoir plus prompte expédi-tion ; ce qui est permis en matière de re-trait lignager dans les coutumes d’Anjou ScMaine , afin que les deniers de l'acquéreurne soient point retardés.

Se clamer , íìgwifie austî rctraire. Coût. deNormand, tit. des retraits & clameurs.

Clamer son sujet , c’est revendiquer sonserf ou mortaillable , son censitaire ou justi-ciable , qui se veut avouer sujet d'un autreseigneur. Boutillier , en fa somme rurale. (A)

CLAMEUR, s. m. (Jurispr.) en généralsignifie demande ; il signifie austî quelque-fois saisie , exécution , contrainte. C'est ainsiqu ll est dit faire fa clameur au roi , en l'an-cienne chronique de Flandres , ch. Ixxxv. Ilest parlé de clameur, clamor , en (ordon-nance de Philippe IV, de l’an 1304, & dela clameur du petit fcel de Montpellier dansl'ordonnance de Louis XII, art. 142 & fuiv.

Clameur , en Normandie , est toute de-mande intentée par la voie postestoire ou pé-titoire , pour se plaindre en justice par ac-tion civile du dommage que l’on prétendavoir souffert. On y distingue plusieurs sor-tes de clameurs ; savoir ,

Clameur de bourse , est faction en retraitlignager , féodal, ou autre.

Clameur de bourse gagée , c'est quand ledéfendeur en retrait lignager , féodal, ouautre ^acquiesce au retrait, en lui rembour-sant le sort principal du prix de la vente,frais & loyaux coûts.

Clameur à droit conventionnel , est factionpour exercer la faculté de réméré.

Clameur à droit de lettre lue , est la facultéqui appartient à un tiers acquéreur qui a pos-sédé par an Sc jour un héritage ou autre im-meuble en vertu ,d'un titre authentique, dele pouvoir retirer surcelui qui s’en est rendu