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x * Les commissaires au cliâteîetde Paris) collecteurs ; mais ces offices de lieurenans-
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^ les commijsaires enquêteurs & examina-teurs établis dans plusieurs autres villes, fontdes commijsaires de police qui ont des titrésk'us ou moins étendus, selon les édits deRation de leurs charges. Voye[ ce qui estdit ci-devant aux mots Commissaires a uChatelet , & aux mots CommissairesEnquêteurs examinateurs. (A)^Commissaires receveurs et Gardes
DEPOSITAIRES DANS LES SlEGES d’AMI-
AautÉ , furent supprimés par 1’édit du moisd'octobre 1716. (A)
Commissaires réformateurs , voye^Réformateurs, (A)
Commissaires aux Requêtes duPa-nais , voyer Parlement Sc Requêtes duPalais. (A)
Commissaires aux Saisies réelles ,Vo y e { Saisies réelles. (A)Commissaires séquestres, voye[ Sé-questres. (A)
, Commissaires du Roi contre les usures ,etoient ceux à qui le roi donnoit commif-lon de réprimer les usures des Lombards,Italiens & autres qui prêtoient à un intérêtplus fort que celui qui étoit permis par lesordonnances. On trouve dans le second vo-lume des ordonnances de la troisième race,un mandement du roi Jean, du mois d’a-^ril 13 jo , adressé à l’abbé de Saint-Pierred Auxerre, commissaire fur le fait des Lom-ar ds 8c Italiens usuriers. (A)Commissaires des Tailles, furent créés*1 édit du mois de juin 1701 , pour faire■ a ns chaque élection ^exécution de toutess contraintes décernées par les receveurses tailles & leurs commis pour le recou-rent des tailles , crues y jointes - 8 cantres impositions. Ces commissaires furent^"ffitués aux huissiers des tailles , pour lap^té que ceux-ci avoient de faire tous ex-éj£ lt r en matière de tailles : ils ont depuisréprimés. (A)
lEs ° Mmi ssaire vérificateur DES RO-) offi Û£s Tailles ; ce titre éroit attaché àcré'j âe conseiller lieutenant-criminel,d e dans chaque élection par édit du moisI6í> 5 • Sa fonction,en qualité de com-càx[ a tre a Ver 'fi cat ^ ur , étoit de faire la vérin*loji n s °f f'gnature des rôles des tailles , tail-* ubsides, &c. faites par les asséeurs &
criminels commissaires vérificateurs , ont étésupprimés par un édit du mois d’aout 171 J.(A)
Commissaires provinciaux , dansVartillerie , font des officiers qui commandentles équipages de ^artillerie en l’abfence deslieutenans, 8c qui doivent être préfens àtous,les mouvements qui fe sont dans lés arsenaux.Leurs principaux foins font ,
De voir si les armes de guerre font bien.claires 8 c bien entretenues ; . ^
Si les magasins font biens fermés dê.portes8 c de fenêtres ;
S'il ne manque rien aux affûts des piè-ces ; & si l’on pourroit s’en servir dans lebesoin ;
Silesarmespourlespiecessont en bon état;
Si les pieces ne font point engorgées ouchambrées ;
S’il y a suffisamment de poudre dans laplace pour fa défense en cas d’attaque ; enfinil doit examiner íi toutes les choses qui con-cernent l’artílLrie font en bon état & enquantité suffilante.
11 doit avoir une clé du magasin ; le gou-verneur une autre ; le contrôleur , s’il y en aun dans la place , la troisième ; & le garde-magasin la quatrième. Ils ne doivent pas en-trer dans le magasin les uns fans les autres.
Après les commissaires provinciaux il y a lescommissaires ordinaires , qui ont les mêmesfonctions, 8c qu’on répand indifféremmentdans les places & dans les équipages.
Il y a aussi des commissaires extraordinairesqui servent de même. (Q)
Commissaire général des Fontes, estun titre qui, dans l ’artillerie , est ordinaire-ment la récompense des anciens & habiles•fondeurs. Il dépend , aussi - bien que lesappointemens & les privilèges qui s’y atta-chent , de la pure volonté du grand-maître.
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Commissaires général de la CjAVA-lerie , est un officier , qui est ìe troiuemede la cavalerie - n'ayant au-dessus de lui quele mestre-de-camp général & le colonel gé-néral. La principale fonction du commissairegénéral est de tenir un état de la cavalerie,d’en faire la revue lorsqu il lui plaît ; de ren-dre compte au roi de la force des régimensôí de la conduite des officiers. Il commande.
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