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Confrontation d’écritttres , vayeç(ì-devant Comparaison récritures.

Confrontation d’Experts , voye\ cì-devant vers la fin du mot Confrontation.

Confrontation figurative , est laconfrontation que l’on fait d’un témoin àl’aceusé , sans néanmoins lui représenter cetémoin. Elle a lieu lorsque le témoin estdécédé ou absent pour cause légitime, 8cíè fait par Paffirmation tacite de la déposi-tion du côté de la partie civile, s’il y ena une , ou à la requête de la partie publi-que ; sauf à l’accusé à proposer ses repro-ches , s’il en a quelqiPun à opposer poursa justification, 8c pour atténuer la dépo-sition. On demande donc à Paccusé s’il aconnu le témoin défunt ou absent, s’il l’esti-moit homme de bien, s’il veut & entends’en tenir à fa déposition ; 8c après ses ré-ponses à chaque question, qui doivent êtrerédigées par écrit avec les reproches, s’ilen a proposé, on. lui fait Lecture de la dé-position du témoin : c’est ensuite à la partiecivile, s’il y en a une, ouau ministère pu-blic, à justifier s’il se peut par actes ouau-trement, ce qui étoit des bonnes vies &moeurs du témoin défunt ou absent, afinde faire tomber les reproches. Il est parléde cette, confrontation figurative , dans lefiyle du parlement de Toulouse par Cayron,

/. IV. tìt. xs’ìij. ce qui s’appelle acarationfigurative, selon le langage du pays. Il y ades exemples que la confrontation figuratives’est auílì pratiquée en certains cas dans lesautres parltmens , ainsi qu il fut observédans le procès de MM. de .Cinqmars 8c deThou , en 1641: 011 fit même dans ce pro-cès une , espece de confrontation, figurative.Monsieur a frété du roi, ayant une déclara-tion à faire , avoir obtenu du roi qu’il fie se-roit point confronté aux accusés. M.le chan-celier reçut fa déposition avec les mêmes for-malités avec lesquelles on a coutume de pren-dre la déposition des autres témoins ; onprit feulement de plus la précaution de larelire à Monsieur en présence de M. le chan-celier 8c de sept ou huit conseillers d’étatou maîtres des requêtes, qui la signèrentavec lui, après qu’il eut persisté avec fer-ment à ce qu’elle contenoit ; & comme ledroit 8c les ordonnances veulent que touttémoin soit confronté , le procureur gêné- .

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ral crut que dans ce cas il fàlloit uíèr dê 'quelques formalités pour suppléer à la con-frontation ; & pour cet effet il requit qiMla déclaration de Monsieur lui fut lue âpre*que les accusés auroient déclaré s’ils avoientdes reproches à fournir contre lui, ce qu ibpourroient faire avec plus de liberté en l’ah'sence de Monsieur, qu’en ía présence; qu’en-suite les reproches 8c réponses des accule 5lui seroient. communiqués : ce qui fut or-. donné par arrêt, 8c exécuté par M. le chan-celier.

L’ordonnance de 1670 ne parle pas nom-mément de la confrontation figurative ; ina> 5elle dit, titre xv. art. 8. que la déposi-tion des témoins non confrontés ne fe rîpas preuve, s’ils ne font décédés pendaisla contumace ; ce qui suppose que dans cecas il y a quelque formalité qui tient lie 11de la confrontation'ordinaire. Et danstitre xvi-j. art. %%. St zj. il est parlé de bconfrontation : littérale , qui est la mê® echose que la confrontation figurative. Voye^ci-aprìs Confrontation littérale ,Bornier, fur Y art. 8. du tit. xv.

Confrontation littérale , est cellequi est faite à l’accusé de la déposition d’uNtémoin , qui après avoir été recollé en I 3déposition, est décédé ou mort civilementpendant la contumace de l’accusé ; da» 5cas , au lieu de confronter à l’accusé la pe r 'sonne du témoin, on lui confronte se u ‘ ement íà déposition , dont on lui fait lect UJ ^en la forme ordinaire pour les confironslions. On en use de même pour le 5 , ^moins, qui ne peuvent être confronte 5cause d’une longue absence , dune c ,,damnation aux galères ou bannillè lïiel ^temps, ou quelque autre empêchementgitime, pendant le temps de la conM^ 3

Dans cette confrontation littérale , l eS 'ges ne doivent avoir aucun égard <»“ ,

proches, s’ils ne font justifiés. p ar P. ieV aytq í’ordonnance de 16J O , tit. & l baa » fr *.3 , & ci-devant Confrontâtfigurative. ( A) t ycí

Confrontation dr Témoins , J

ci-dev. Confrontation. (A)

Confrontation en Tourbe oU \ sbe , se fait lorsque l’accuíe soupço > ol y>témoin de fausseté; il peut requérir q ^

montre avec lui d’autres personne 5