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suivant ce qui est dit tìt. xvi) , art. zz & z?.Voyez aujji ci-aprh les articles Confron-tation FIGURATIVE & LITTÉRALE.

Dans les crimes qui peuvent mériter peineflftlictive , le juge peut ordonner le recol-lement Ôc la confrontation des témoins, íicela ria pas été fait, & que les dépositionschargent considérablement sac c usé.

En voyant le procès, on fait lecture dela déposition des témoins qui vont à la dé-charge de l’accusé, quoiqu’ils riayent éténi recollés ni confrontés, pour y avoir parles juges égard.

Les accusés qui font décrétés de prise decorps , doivent tenir prison pendant lefemps de la confrontation , & l’on doit enfaire mention dans la procédure , si ce rieststue les cours en jugeant l’appel en ordon-ttaslent autrement.

Les confrontations doivent être écrites enUn cahier séparé , & chacune en particulierParaphée & signée du juge dans toutes lessa? eS ’ ? ar l’accusé & par le témoin , s’iîsmp?,!í- t0u veulent signer,sinon l’on doit faire1011 de la cause de leur refus.prêt ,aCCU le étant mandé après le sermentsun d ^ dc par le témoin en présenceA' | e 1 autre , le juge les interpellera deQ are r s’ils se connoiísent.art' 1° j l^âure à s accusé des premiersr S déposition du témoin , conte-Cn) ìt; nom j âge, qualité & demeure, lainoiliance qu’iL aura dit avoir des parties,s n est leur parent ou allié,accuse est ensuite interpellé par le juge deournir sur le champ ses reproches contre letémoin, si aucuns if a ; & le juge doit laver-tquilny era plus reçu après avoir entenduc ure de la déposition, & l’on doit en faireMention.

Les témoins font enquis de la vérité desfloches, 8c tout ce que l’accusé & euxl ^-t doit être rédige par écrit.oll js rcs que l’accusé a fourni ses reproches,lui fu \ art - ; stuil n’en veut point fournir, onl e ;iI[ lecture de la déposition & du recol-décf 1U ^moiii, avec interpellation decusé^.ft S ^ S contiennent la vérité, & 11 l’ac-fes dénof' Ui dom on a entendu parler dansqui eí f c j i l t U '? ns & recollement , & tout ce

ïûent être éïj c part & Vautre doit pareille-Turne Vjfp

CON pof

L’accusé riest plus reçu à fournir des re-proches contre le témoin , après qu’il a en-tendu lecture de fa déposition; il peut néan-moins en tout état de cause proposer desreproches , s’ils font justifiés par écrit.

Si l’accusé remarque dans la dépositiondu témoin quelque contrariété ou circons-tance qui puistè éclaircir le fait & justifierson innocence ,il peut requérir le j tme d’in-terpeller le témoin de les reconnoltre, fanspouvoir lui-même faire interpellation dutémoin ; & ces remarques, interpellations,reconnoiíîantes & réponses, font auíîì ré-digées par écrit.

Quoique i’accufé refuse de répondre auxinterpellations qui lui font fûtes , on nelaide pas de procéder à la confrontation dutémoin.

Si le témoin que l’on veut confronter estmalade, la confrontation fe frit en fa mai-son , & pour cet effet on y transféré l’accufé.

Les experts entendus en information furce qui est de leur art, doivent être confron-tés comme les autres témoins.

On observe les mêmes formalités dansles confrontations qui font fuites des accusésou complices les uns aux autres. Ils peuventfournir des reproches les uns contre les au-tres : mais cette confrontation ne doit êtrefaite qu’après celle des témoins.

Lorsque dans un même procès il y a desaccusés laïques prisonniers dans les priionsroyales, & des accusés clercs dans les pri-sons de l’officialité , & qu’il s’agit de lesconfronter les uns aux autres, on ameneles accusés &complices laïques des prisonsroyales à l’officialité ; & Decombes dit qu’enpareil cas la confrontation des laïques à l’ac-cusé clerc, fut fuite par les deux juges ,c’est-à-dire par le juge laïque & par l’oifí-cial conjointement : mais que la confronta-tion de l’accufé clerc aux laïques , fut faitepar le juge laïque íeul, les accuses étantlaïques. Voye^ Imbert, liv. III. xiij. De-combes , recueil des procédures de /’ officia-nte ; Bornier, fur les titres xv. & xvi j. del’ordonnance.

Confrontation des Accuses les unsaux autres , voyez ci-devant à la fin du motConfrontation.

Confrontation des Complices ,voy,J ilid.

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