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selliers, ce qui faisoit en tout le nombre devingt, qu’il distribua en deux semestres ; &il défendit qu’aucuns autres conseillers, dequelque dignité ou condition qu’ils fussent,entrassent dorénavant au grand -conseil ,même au jugement des procès, à moinsqu’ils n’y fustènt appellés par le chancelier.
Le nombre des conseillers fut dans la fuiteaugmenté jusqu’à quarante ; on en créa en-core quatre en 1547 , mais qui furent aussi-tôt supprimés.
L’ordonnanGe de Blois, art. zzz. les ré-duisit à vingt-quatre.
Mais en 1^97 on en créa six , & deux en1631. II y en avoir plus de quarante en 1634;on en créa encore dix en 1633 ; & présen-tement le nombre est de cinquante-quatre.
Outre ces cinquante-quatre offices deconseillers , il y a ordinairement plusieursconseillers d’honneur dont le nombre n’estpas fixe. Us siègent les premiers du côté desprésider» s.
En l’absence de M. le chancelier & desautres présider»s, c’est le plus ancien con-seiller-lai qui doit présider à l’audience, &le plus ancien conseiller d’église qui doitprésider en la chambre du conseil, commeil est dit dans le reglement fait par les con-seillers en 1521 , ce qui fut aussi ordonnépar Henri III en 1586.
Ils font partagés en deux semestres, dontl’un commence en Avril & l’autre en Oc-tobre.
Leur habit de cérémonie est la robe desatin noir.
Ils jouissent de tous les privilèges ac-cordés aux conseillers de cour souveraine ,& ont en outre plusieurs droits qui leur fontpropres : savoir,
i°. Ils ont entrée , séance , & voix deli—bérative dans toutes Je s cours souveraines :cet usage n’a cependant plus lieu au parle-ment de Paris.
2 0 . Us peuvent présider dans tous les pré-sidiaux où ils se trouvent.
Grands rapporteurs & correcteurs deslettres du sceau. U y a deux charges , dontl’une existe de toute ancienneté ; la secondea été créée par Henri II au mois deMai 1332:elles font affectées aux conseillers du grand-consetl. Us rapportent les lettres au sceau ,& anciennement ils venoient souvent au
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grand-conseil prendre l’avis de la com-pagnie fur les affaires qui paroistòient souf-frir quelque difficulté.
Avocats généraux. U y en a deux qui ser-vent par semestre ; mais depuis 17381e Roia donné une déclaration qui les autorise àporter la parole hors le temps de leur ser-vice , le choix des causes demeurant à celuiqui est de semestre. Le premier office futcréé en 13 22, l’autre du temps d’Henri II ;ce second office fut supprimé en 1583 ; il adepuis été rétabli.
Procureur général. L’édit de 1498 por-tant confirmation de rétablissement dugrand-conseil , prouve qu’il y avoir déjà unprocureur général : il y sert toute l’année.Comme les avocats généraux n’avoient laparole chacun que dans leur semestre , c’é-toit au procureur général à la porter danscelui qui étoit vacant ; mais ordinairementil commettoit pour cette fonction un de sessubstituts, comme il fait encore én cas d’ab-sence ou autre empêchement des avocatsgénéraux.
Greffier en chef. U fut créé par LouisXII en 1498. U y a en outre un greffier del’audience, un greffier de la chambre , ungreffier des présentations & affirmations ,& un greffier des dépôts civil & criminel.
Substituts du procureur général , furentcréés premierement en 1386 au nombre dehuit ; mais ces charges n’ayant pas été alorslevées , on les créa de nouveau en 1672. Usfont au nombre de douze , & portent la pa-rôle aux audiences en l’absence ou autre em-pêchement de MM. les avocats généraux.Voye\ ci-devant procureur général.
Par une autre déclaration registrée le 28octobre 1674,00 leur a accordé le titre de con-seillers du Roi , substituts &c. un minot desel de franc-salé , & tous les droits & privi-lèges des officiers du grand-conseil , com-mittimus au grand sceau. Us font reçus audroit annuel fans prest. En l’absence ou ré-cusation du procureur général, ils signentles conclusions , & assistent avec les con-seillers du grand-conseil aux descentes & àtoutes instructions des procès civils & cri-minels , auxquelles les fonctions du procu-reur général font nécessaires.
Secrétaires du Roi. 11 y en avoir ancien-nement deux attachés au ^rand-conseil ,