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le marchand a de débiteurs. On fàit un ar-ticle pour chacun ; le crédit du marchandest marqué au verso d’un feuillet du grandlivre ; & le débit de ce même marchand , àl’égard de son créancier , est marqué sur lereâo du feuillet suivant, de sorte que l’onpeut voir d’un coup d’œil le crédit marqué àgauche & le débit à droite.
Donner crédit sur soi , c’est se reconnoî-tre débiteur envers quelqu’un. Quand leRoi crée des rentes fur ses revenus,il donnecréditam prévôts des marchands & échevinsde Paris fur lui, pour aliéner de ces rentesau profit des acquéreurs jusqu’à concurrenced’une certaine somme. Le clergé & les étatsdes provinces accordent aussi quelquefoiscrédit fur eux au Roi, comme on voir dansl’arrêt du conseil & lettres patentes du 15Décembre 1746, qui autorisent le traitéfait entre les commissaires du Roi & ceuxdes états de Languedoc, le 1 Décembre1746 , au sujet du crédit que cette provin-ce avoit accordé sur soi à S. M. pour sixmillions.
Prêter son crédit , signifie prêter son nom& fournir son obligation pour emprunterdes deniers qui doivent tourner au profitd’une autre personne ; on en voit un exem-ple dans un arrêt du conseil du 25 Août1733 ,concernant un emprunt de deux mil-lions , pour lequel la province de Langue-doc avoir prêté son crédit à. S. M.
Lettre de crédit , est une lettre missivequ’un marchand , négociant ou banquieradreíïè à un de ses correfpondans établi dansune autre ville , & par laquelle il lui mandede fournir à un tiers,porteur de cette lettre,une certaine somme d’argent, ou bien in-définiment tout ce dont il aura besoin.
Ceux qui ont reçu de l’argent en vertu deces sortes de lettres, font contraignablesau paiement, de même que si c’étoient deslettres de change.
11 est facile d’abuser de ces lettres, quandl’ordre de fournir de l’argent est indéfini ,ou quand il est au porteur ; car la lettre peutêtre volée ; on doit donc prendre des pré-cautions pour limiter le crédit que l’on don-ne , & pour que le correspondant paie sû-rement en lui désignant la personne de fa-çon qu’il ne puisé être trompé.
Ckédit. ( droit de ) La plupart des sei-
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gneurs avoient ce droit dans leurs terresqui consistoit en ce qu’ils vouvoient prendrechez eux des vivres & autres denrées à cré-dit , c’est-à-dire fans être obligés de lespayer sor le champ , mais seulement aprèsun certain temps marqué : ils étoient quel-quefois obligés de donner des gages pour lasûreté du paiement.
Il est parlé de ce droit de crédit dansplusieurs anciennes chartres , entr’autresdans celles que Philippe Auguste accorda en1209 pour í’établistèment de la communede Compiegne. II ordonne que les habitait;feront crédit à l’abbé pendant trois mois ,de pam, chair & poisson ; que s’il ne paiepas au bout de ce terme , on ne fera pasobligé de lui rien donner qu’il n’ait payé.
Robert,comte de Dreux & de Montfort,seigneur de Saint-Valcry , ordonna par deslettres de l’an 1219, que toutes les fois qu’ilséjourneroit à Dieppe , on seroit tenu delui faire crédit pendant quinze jours, de 10íiv. de monnoie usuelle.
A Boiscommun & dans plusieurs autresendroits, le Roi avoit crédit pendant quinzejours pour les vivres qu’il achetoit des habi-tans ; & celui auquel il avoit donné des ga-ges pour fa sûreté , & en général quiconqueavoit reçu des gages de quelqu’un , pouvoir,en cas qu’il ne fût pas payé, les vendre huitjours après l’échéancedu paiement, commeil paroît par des lettres du roi Jean , damois d’Avril 1351.
Plusieurs seigneurs particuliers avoientdroit de crédit pendant le même temps ,rels que le comte d’Anjou, le seigneur deMailíi-le-Château & sa femme , & le sei-gneur d’Ervy.
Ce qui est de singulier, c’est que dans quel-ques endroits, de simples seigneurs avoientcour leur crédit un terme plus long que leRoi ne l’avoit à Boiscommun & autres lieuxdu même usage.
Par exemple , à Beauvoir , le Dauphinìvoit crédit pendant un mois pour les den-rées qu’il achetoit pour la provision de sonhôtel : mais il étoit obligé de donner auvendeur un gage qui valût un tiers plus quela chose vendue.
Quelques seigneurs avoient encore un ter-me plus long.
Les seigneurs de Nçvers avoient droit de