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rieur dont le/ìe/éto tttru. Ilen-est de même jlorsqu une des huitièmes est subdivisée en plu- jsieurs portions, chacune perd fa court & usa-ge. V. Cowel, lib. II,injht.tìt. ìij,í.$; Loy-seau , des seigneur. ch. vij , /z.45 & suiv. (A)
Fief héréditaire, est celui qui paífeLux hér tiers du vaíTal, à la différence desfiefs qui n’étoîent anciennement concédésque pour la vie du vastal. Vers la fin dela seconde race de nos rois, & au com-mencement de la troisième, les fiefs devin-rent héréditaires. Vuye7 ce qui est dit ci-de-vant des fiefs en général. ( A)
Fief héréditaire, est auslî celui quinon-stulemtm se transmet par succession,ma s qui ne peut être recueilli à la mortdu d> rnier posttsièur que par une personnequi soit véritablement son héritière, de ma-niéré qu’en renonçant à la succession, ellene puist'e plus le vendre. La succession deces fiefs est pourtant réglée par le droit féo-dal , en ce que les femelles n’y concourentpont avec les mâles, du moins dans lespays où ce droit est observé, comme enAllemagne; mais du reste le fief héréditaireest réglé par le droit civil en ce que son y suc-cédé suivant le droit civil, uhimopojfefflri ,de même que dans la succession des alodes.
Le fief héréditaire est opposé au fief expacio & providentiâ , ou fief propre. Voyt^ci-aprìs Fief ex pacTo & Fief fropre.
Les feudistes distinguent quatre fortes defiefs héréditaires,
La premiere est celle où le vassal est in-vesti, de maniéré que 1 investiture lui donnele pouvoir non-íeultment de transmettre lefief par succession à toutes lottes d’héritiersfans exception, mais même d’en disposerpar actes tntre-vif. ou de derniere volon-té. Un tel fief, dit Struvius, est moins unfief qu un alode, & il est considéré commetel ; c’est ce que les feudistes appellent unfitf purement héréditaire. Les femmes y peu-vent succéder à défiut de mâ'es, & en cesens, on peut aussi l'appelier fief fémininhéréditaire : mais suivant le droit féodal, lesfemmes n’y concourent jamais avec Us mâles.
La seconde espece de fief héréditaire estcelle où le fief est concédé par l'invefritu-re, pour être tenu par le vassal & íès hé-ritiers en fief héréditaire ; & dans ce cas,il n’y a que les héritiers mâles du vastal
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qui y succèdent, c’est pourquoi on l’appelleaussi fief masculin héréditaire : dans tout lereste, ce fief conserve toujours la vraie na-ture de fief , en sorte que le vastal n’en sau-toir disposer sans le consentement du sei-gneur , & qu’il ri’y a que les mâles qui ypuisent succéder.
La tioiíieme espece de fitj héréditaire estcelle où l'investiture permet au valsai detransmettre le fief par succession à ses hé-ritiers quelconques. Dans cette troisièmeespece quelques auteurs pensent que la fem-me est admise à la succession du fief, d’au-tres pensent le contraire : mais ceux quitiennent que la femme a dro.t d’y succé-der, conviennent qu’dlc n’y succédé ja-mais concurremment avec les mâles , maisseulement à défaut de mâles.
Ensin la quatrième espece de fief héréditai-re , est celle où l’investiture porte expressé-ment cette clause extraordinaire, que lesfemmes seront admises à la succession dufief , concurremment avec les mâles, com-me dans la succession des alodes; il estconstant que c’est là le seul cas où elles nefont point excluscs par les mâles en paritéde degré, & où elles recueillent le fief héré-ditaire conjointement avec eux ; telles fontles divisions des fiefs héréditaires , suivantle droit féodal. Voye^ Struvius, fyntagm.jurisfeud. £c Schiller en fes notes ibid. Ro-fenthal, c. ij , conclus. 2.6’. Gail. lib. II, ob-servât. cliv , n. ult.
Suivant l’état présent de notre droit cou-tumier , par rapport aux fi-ts, les femelles yconcourent avec les mâles en parité de de-gré dans les successions directes, mais ensuccession collatérale le mâle exclut la fe-melle en parité de degré. (A)
Fief d’honneur ou Fief libre, feu-dum honoratum , est celui qui ne-cornisteque dans la mouvance & la foi & hom-mage , fans aucun profit pécuniaire pourle seigneur dominant.
Dans les provinces de Lyonnois , Forez ,Beaujolois, Mâconnois, Auvergne, les j, fsfont nobles, mais íimpleni' nt fi.fs a’hon-neur -,ils ne produisent aucun profit pourquelque mutation que ce so:t, en diecteou collatérale, ni même en cas de vente.C’est pourquoi l’on est peu exact à y fairepalier des aveux. Voyelles observât, de ivl.