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Tome quatorzième.
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de fundus. Danet & le pere Joubert ne re-connoissent que fundus.

Quoique le thréíbr d’Etienne mette fun-dum , i , après Laurent Valle , dit 1 auteurdu Novitius, cependant ni I’un ni l’autren’en apportent aucune autorité.

Martinius dit qu’on trouve fundum ôcfundus dans Calepin ôc dans quelques autresdictionnaires : fed de primo nullum exem-plum , nec hoc fundum apud idoneos autoresreperias.

Faber, dans son thrésor, ne met que fun-dus , & ajoute , comme s’il vouloir répon-dre à Vaugelas : non audiendi sunt gram-matìci & lexicographi recentiores qui interfundus & fundum dijiinguunt , ut fundus deagro , fundum de imo cujufque rei dicatur ;neque vero id exemplis probari potes.

Je me fuis peut-être trop étendu fur unarticle aullî peu important ; je finis par cesparoles de Thomas Corneille , dans ía notefur la remarque de Vaugelas , tom. II. pag.316. » Je fuis ici du sentiment de M. Mé-nage , & cela me ftit écrire fond fans s ,ôc jamais fonds , à-moins que ce mot ne soitau pluriel. « ( F)

Fond, ( Jurifpr. ) s’entend de plusieurschoses différentes.

Fond , en tant qu’il est opposé à la for-me , signifie ce qui est de la substance d’unacte, ou ce qui fàit 1 e vrai sujet d’une !contestation : on dit communément que laforme emporte le fond, c J est-à-dire que lesexemptions péremptoires, tirées de la pro-cédure, font déchoir le demandeur de fademande , quelque bien fondée quelle pûtêtre par elie-même , abstraction faite de laprocédure : on dit conclure au fond , pourdistinguer les conclusions qui tendent à friredécider définitivement la contestation de cel-les qui tendent seulement à faire ordonnerquelque préparatoire. ( A )

Biens- Fonds , font les terres ,-maisons ,ôc autres héritages ; ils font ainsi appelés,pour les distinguer des immeubles fictifs, telsque les rentes foncières ôc constituées , lesoffices, ùc.

Fonds , est pris souvent pour l’héritagetout nud, c'est-à-dire abstraction faite desbâtimens qui peuvent être construits deflus ;les bois de haute-futaie ôc les fruits pendanspar les racines font partie du/o/zch. Qn dif-

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tìngue quelquefois le fonds de la superficiede l'héritage ; mais la superficie suit le fonds ,suivant la maxime superficies solo cedit.Quand on veut exprimer que l’on cede non-feulement la superficie d'une terre , maisaussi tout le fonds , fans aucune réserve, oncede le fonds 8 c tres-fonds de l’héritage ,c'est-à-dire jufqu’au plus profond de la ter-re , de maniéré que le propriétaire peut yfouiller comme bon lui semble, en tirer dela pierre, du fable, &c. (A)

Fonds de terre , signifie ordinaire-ment la propriété d’une portion de terre ,soit qu’il y ait un édifice construit dessusou non. On entend aussi quelquefois parfonds de terre , la redevance qui le représen-te , telle que le cens ou la rente foncière ;c’est en ce sens que l’on joint souvent cesmots cens ôc fonds de terre , comme syno-nymes. L’auteur du grand coutumier , &autres anciens auteurs, ont pris ces termesfonds de terre pour le premier cens , appeledans les anciennes chartes fundum terrce. V j.la Thaumalliere fur le chap. xxjv. de Beau-manoir ; Brodeau fur l ‘art. 74. de la coutumede Paris , verbo cens ou fonds de terre. Voy,aufil Cens. {A)

Fond dotal , est un immeuble réel quela femme s’est constitué en dot. La loi juliade fundo dotait défend au mari d’aliéner lefond dotal de fa femme ; mais quand léfond dotal est estimé par le contrat de ma-riage , cette estimation équivaut à une ven-te , ôc dans ce cas le mari est seulement dé-biteur envers ía femme du montant de Test i-mation , & peut aliéner le fonds dotal ..Voye^ Dot. ( A )

Fond perdu , est un principal qui pé-doit point revenir au créancier qui a prêtéson argent à rente viagère.

Donner un héritage à fond perdu , c’est le ■donner à rente viagère.

L’édit du mois d’août 1661 , frit désemses de donner aucuns héritages ni denierscomptans à fonds perdu à des gens de main-morte , si ce n’est à l’Hôpital général, l’Hô-tel-Dieu ou aux Incurables. ( A )

Fond , en terme de Marine ; c’est la terreou fable qu’on trouve fous les eaux: on»lui dorme différeras noms, suivant la naturedu terrein ou du fable ; par exemple , onjdit fond de fable , fond de vase , fond de-co--